L'info Cerelloise

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CM du 17 mai 2010 modification des commissions

Au cours de cette réunion ont été revotées toutes les commissions afin de prendre en compte le changement de premier adjoint.

 

La transcription a été effectuée et l'enregistrement sonore existe. Il est donc tout à fait loisible de vérifier que ces élections ont été conduites de manière à isoler certaines personnes.

 1) Le nombre de participants à ces commissions a été décidé par vote majoritaire.

 2) La majorité a systématiquement proposé le nombre de candidats correspondant, ne laissant pas une chance d'être élu à ceux qu'elle a considéré comme opposants.

 

Pour voir le compte rendu établi par la mairie cliquez sur ce lien .

  

Transcription de l’enregistrement audio de la séance.

 

Maire : Je pense que tout le monde est présent, compte tenu qu'il est l'heure je vais procéder à l'appel.

(12 présents, absents 3 – Thierry Wable pouvoir à Luc Garanne– Quentin Laurent pouvoir à Patrice Leclercq – Claudette Rousseau pouvoir à Jean-Laurent Fredon).

Maire : Qui veut être secrétaire de séance, Comme d'habitude, est-ce que vous êtes d'accord pour qu'Annie soit secrétaire de séance ? Vous ne voyez pas d'inconvénient ? Annie sera secrétaire de séance. Nous allons procéder à la lecture du compte rendu du dernier conseil.

Annie Goujon : Conseil municipal du 29 avril 2010.....

(Lecture du CR du conseil municipal du 29 avril 2010)

Maire : Merci Annie, nous allons procéder tout d abord

Monique Reille : Monsieur le Maire s'il vous plait, je voudrais faire une observation sur le compte rendu de conseil municipal que pour la deuxième fois je ne signerais pas. Vous dénaturez mes propos, vous me faites tenir des propos que je n'ai pas tenus et ça c'est inadmissible. Je vous notifierais par écrit les erreurs que vous avez commises, les erreurs sont humaines, J’espère que vous modifierez le compte rendu en ce sens. N'oubliez pas que c'est une réunion publique. Je vous remercie.

Maire : Merci, bon nous allons procéder à la révision des commissions communales. Le conseil décidera le remplacement des désignés pour la durée du mandat restant à courir. Nous avons plusieurs possibilités de vote; un vote à bulletin secret ou un vote à scrutin public. Par contre, le conseil doit décider à l'unanimité sur le vote à scrutin public. Le conseil décide la création de commissions, fixe le nombre de conseillers dans chaque commission. Le Maire étant président de chaque commission.

Je vous rappelle que ces commissions n'ont aucun pouvoir de décision et ne font que préparer le travail et les délibérations du CM.

Qui est pour un vote à scrutin public

(Vote à main levée = contre)

L'unanimité n'étant pas faite, le vote se déroulera donc à bulletin secret.

Monique Reille : Çà ne veut pas dire que les autres sont pour monsieur le Maire, il y a des abstentions ?

Maire : Est-ce qu'il y a des abstentions ? Contre ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Compte tenu de l'article 1650 du code général des impôts nous n'aurons pas à voter « cadastre et impôts » puisqu'il est élu pour la durée du mandat. Nous n'aurons pas à voter non plus le CCAS compte tenu de l'article L 123-6 du code de l'action sociale les gens sont élus pour la durée du mandat. Par contre je vais demander au conseil s'il autorise à voter de nouveaux titulaires pour « l'appel d'offre » en répondant par oui ou par non. Non il n'autorise pas, oui il autorise, à main levée.

Brouhaha

André Desvages : Vous voulez voter à bulletin secret et maintenant à main levée ?

Maire : Qui est contre de voter de nouveau l'appel d'offre ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Je vais vous demander quand même si vous êtes d'accord pour le nombre pas pour l'appel d'offre parce qu'en définitive on ne la revote pas. « Finances et achats », Qui est pour revoter finances et achats ?  Qui est contre ?

David Macé : On a du mal à compter.

Maire : Qui est contre ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Nous revoterons finances et achats. Nous allons voter le nombre de membres à la commission finances et achats. Je vous propose un, deux, trois, quatre membres. Qui est contre le fait qu'il y ait quatre membres ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Laurent Alaphilippe : Monsieur le Maire la composition des commissions repose sur quel article du code ?

Maire : La composition des commissions ?

Laurent Alaphilippe : Oui par ce que là vous déterminez

Maire : Article 21-21-22 du CGTC.

Monique Reille : Vous pouvez nous le lire ?

Maire : Non, il faut que l'on aille le chercher. Je ne l'ai pas

Brouhaha

Maire : Le conseil est institué sur le fondement de l'article 21-21-22 du CGTC.

Laurent Alaphilippe : Pourquoi quatre ? C'est arbitraire.

Monique Reille : Vous nous dites que l'article que vous venez de citer fixe le nombre de membres de la commission, c'est ça ?

Maire: Non pas du tout.

Monique Reille : C'est la question qui vient d'être posée.

Maire : J'ai demandé, je viens de demander le nombre acceptez vous dans cette commission. Je vous ais dit j'en propose quatre.

Laurent Alaphilippe : Pourquoi que quatre ?

Maire : J'en propose quatre, est-ce que vous êtes pour ou contre, voilà. Tout le monde est d'accord cette fois

Laurent Alaphilippe : Je suis contre

Maire : Vous voulez qu'on revote ? Qui est contre, quatre membres ?

Qui est pour quatre membres ? Qui s'abstient ?

 (Vote à main levée = pour)

Maire : Nous allons voter donc à bulletin secret les membres de la commission « finances et achats ». Qui se présente à la commission finances et achats ?

(Macé – Leclercq – Foulon – Multeau)

Maire : On vote pour Patrice Leclercq pour ou contre ?

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Nous allons voter pour David Macé

Déroulement de l'opération de vote = élu

David Macé : Vous voulez que je m'exprime ?

Monique Reille : C'est à moi que vous posez une question ? Je n’ai pas de réponse à vous donner.

David Macé : C'est dommage qu'André ne veuille pas y aller, par rapport au budget

André Desvages : Je pense que, allez y, allez y.

Monique Reille.R : Il y en a d'autres.

David Macé : J'ai confiance en André.

Brouhaha

David Macé : C'est dommage qu'André n'aille pas au budget.

André Desvages : Je vais m'exprimer, c'est que je trouve que ce que l'on fait là est une pantalonnade. Je pense que ce n'est pas comme cela qu'il fallait procéder. Je l'avais dit à monsieur le Maire. Il a voulu faire autrement, bien il fait autrement. Parce que n'importe comment, il n'y aura pas plus de réunion à mon avis sur le budget ou autres. Donc on pourra toujours s'exprimer à partir du moment ou vous voudrez bien nous donner les documents et  on pourra s'exprimer et travailler. Mais écoutez si on ne peut pas travailler sérieusement.  A la limite contrairement à ce que beaucoup de gens disent j'ai envie que la commune avance et que ça aille au bout du mandat. Mais bon, on va voir.

Maire : On vous a donné l'occasion de vous présenter.

André Desvages : Oui et bien je ne me suis pas présenté. 

Maire : Nous allons voter pour Denis Foulon

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Nous allons voter pour Gérard Multeau

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Nous allons passer à la "commission urbanisme". Je vais vous demander l'autorisation de modifier un peu cette commission en l'appelant urbanisme et environnement.

Ça vous fait peut être sourire madame Reille mais là ce n'est pas une chambre de guignol.

Monique Reille : Oh, restez correct monsieur le Maire, s'il vous plait.

Maire: Et bien vous aussi.

Monique Reille : Je n'ai pas allumé mon nez rouge encore.

Maire : Ah bien, on vous en donnera un. Est-ce que vous êtes contre le fait qu'urbanisme s'appelle maintenant urbanisme et environnement, qui est contre ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui est contre le fait de revoter les membres de cette commission ? Qui est pour revoter les membres de cette commission ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Monique Reille : Je ne prends pas part au vote, je demande à ce que ça soit noté.

Maire : Donc nous ne revoterons pas les membres de cette commission. Nous allons passer à la "commission PLU" (plan local d'urbanisme), êtes vous pour ? Êtes-vous contre le fait de renouveler les membres de cette commission.

Monique Reille : Elle se compose de quinze membres, c'est à dire la totalité du conseil municipal. Je le rappelle.

Maire : Comment ?

Moniqu Reille : Elle se compose de quinze membres.

Maire : C'est pas vous qui décidez c'est le conseil.

Monique Reille : Je suis entrain de vous dire qu'elle se composait de 15 membres.

Maire : Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : La secrétaire n'a pas noté qui était contre. Bon on renouvelle. Je propose quatre membres. Qui est contre les quatre membres de cette commission ?  Qui est pour les quatre membres de cette commission ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui se porte comme membre de cette commission ? Luc, Annie, Alain Thomas et Denis.

On vote pour ou contre ou on s'abstient pour Annie (Goujon)

Déroulement de l'opération de vote = élue

Maire : On va voter pour le plus loin, c'est à dire Luc (Garanne)

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : On va voter Alain Thomas.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : On va voter pour Denis Foulon.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Nous allons passer à la "commission écoles". Qui est contre redésigner de nouveaux membres à la commission école ? Qui est pour ?                                   Maire : Qui s'abstient ? Excusez-moi monsieur Desvages.

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui est contre le fait qu'il y ait quatre membres ? Qui est pour quatre membres ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui se présente comme membre à cette commission ? Wable Thierry.

Patrice Leclercq : La candidature de Laurent Quentin.

Maire : Alors Thierry, M. Gaborit, Laurent Quentin et Annie Goujon. Il n'y en a pas d'autre, non ?

On commence par Annie (Goujon).

Déroulement de l'opération de vote = élue

Maire : Annie est élue. On va élire ou ne pas élire Fred Gaborit.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : On va procéder à l'élection de Thierry (Wable).

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire: Thierry est élu à cette commission. On va élire Quentin Laurent.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Quentin Laurent est élu à la commission écoles.

Maire : Nous allons passer à la "commission information communication". Qui est pour revotiez contre le fait de revoter les membres de la communication information ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Je propose quatre membres à cette commission, qui est contre ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui se présente à la commission information communication ?

Annie Goujon : Patrice Leclercq, Denis Foulon, David Macé et moi même.

Maire : On commence par Annie (Goujon), honneur aux dames.

Déroulement de l'opération de vote = élue

Maire : Annie est élue à la commission information communication. On vote pour Denis Foulon.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Denis Foulon est élu à la commission information communication. On va voter pour David Macé.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est élu à la commission information communication. On va voter pour Patrice Leclercq.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Patrice est élu à l'information communication.

Maire : Nous allons passer à la "communication, sport, jeunesse et loisirs". Qui est contre revoter les membres de cette commission sport, jeunesse, loisirs ?  Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Bon on revote cette commission, un, deux, trois, quatre. Je propose quatre membres qui est contre ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui se porte comme membre de la commission sport, jeunesse, loisirs ?  Personne d'autre, alors la commission n'aura que trois membres.

Brouhaha

X : Non quatre membres.

Maire : On va voter pour Quentin Laurent.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Quentin est élu à la commission sport, loisirs jeunesse. On va voter pour Gérard.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Gérard Multeau est élu à la commission sport, culture, jeunesse. Nous allons voter pour Denis Foulon.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Denis est élu à la commission sport loisir jeunesse. Nous allons voter pour David Macé.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est élu à la commission sport, jeunesse, loisirs.

Maire : La "commission infrastructures communales" a regroupé plusieurs commissions qui existaient au paravent, bâtiment, VRD, voies et réseaux divers. Qui est contre le regroupement de ces commissions ? Qui est pour le regroupement de ces commissions ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui est contre revoter cette commission ? Qui est contre revoter cette commission ? Qui est pour revoter cette commission ? Abstention ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Je propose cinq membres à cette commission, qui est contre ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Nous allons procéder au vote des membres de cette commission. Qui se propose comme membre de cette commission ?

X : Quentin Laurent.

Maire : Bon on va voter pour Luc (Garanne).

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Luc est élu à la commission infrastructures communales, VRD, voies et réseaux divers. On va voter pour Fred Gaborit.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Fred est élu à la commission infrastructures communale. Nous allons voter pour David Macé.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est élu à la commission infrastructures communales. Nous allons voter pour Alain  Thomas.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Alain Thomas est élu à la commission infrastructures communales. Nous allons voter pour Quentin Laurent.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Quentin Laurent est élu à la commission infrastructures communales.

Maire : Nous allons passer à la "commission domaine funéraire". Qui est contre la réélection des membres de la commission funéraire ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Nous avons fini d'élire les membres des commissions communales. Je vous rappelle que le titre de rapporteur n'a aucun sens dans les commissions communales. Je vous signale qu'à votre première réunion les membres devront élire un vice président.

Maire : Nous allons passer aux élections des syndicats et de la communauté de communes. Le retrait de délégation et destitution consécutive au poste d'adjoint 12 voix pour trois voix contre justifie le remplacement du délégué de la commune auprès des syndicats et de la communauté de communes. On peut estimer que le premier adjoint est maintenant plus que légitime à représenter les intérêts de la commun auprès de ces instances.

Nous allons passer d'abord aux syndicats. Le "syndicat de collège de Neuillé pont pierre". Qui est pour revoter. Qui est contre revoter le titulaire et le suppléant. Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : "Syndicat de gendarmerie". Qui est contre revoter les titulaires ? C'est superbe. Le SATESE Ah oui, pour ? S'abstient ? Le SATESE, syndicat d'assistance technique pour l’épuration et suivi des eaux. Qui est contre revoter les membres titulaires et suppléants ? Qui est pour revoter les membres ? Qui s'abstient ?

(Votes à main levée = contre)

Maire : Le "syndicat intercommunal d'assainissement Cerelles Chanceaux", le SIA. Qui est contre pour revoter les membres de ce syndicat titulaires et suppléants ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui se présente comme titulaire, il faut trois titulaires et un suppléant. Alors titulaires ? Nous allons passer au vote. On vote le titulaire Macé. Qui est pour. Qui est contre ? Qui s'abstient ? A vote secret, il ne peut pas en être autrement.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : M. Macé est élu au syndicat intercommunal d'assainissement. On va procéder à l'élection de Fredon.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Fredon élu titulaire au syndicat d'assainissement. Titulaire Patrice Leclercq.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Patrice Leclercq est élu titulaire au syndicat intercommunal d'assainissement. Nous allons procéder au vote du suppléant Denis Foulon.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Denis est élu suppléant au syndicat intercommunal d'assainissement. Nous allons procéder pour le "syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable". Qui est contre l'élection des titulaires et des suppléants. Qui s'abstient ? Qui est pour ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Par contre, le président a redemandé d'élire deux suppléants. Il faut que deux suppléants se proposent pour le SIAT. Qui se propose comme suppléant ? Alors on vote pour Alain Thomas en tant que suppléant au SIAT.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Thomas est élu suppléant au syndicat SIAT. Nous allons voter pour Patrice Leclercq comme suppléant au SIAT.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Patrice Leclercq est élu comme suppléant au SIAT. Nous allons passer au "syndicat intercommunal de la Choisille et de ses affluents". Qui est contre? Qui est pour ? Qui s'abstient ? Nous ne revoterons pas.

(Vote à main levée = contre)

Maire : "Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre et Loire SIEL". Qui est contre changer les titulaires et les suppléants ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : "Syndicat des cavités souterraines". Qui est contre changer son titulaire et son suppléant ? Qui s'abstient ? Qui est pour ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Le vote des délégués aux syndicats est terminé, nous allons passer aux "délégués de la communauté de communes". Qui est contre changer les délégués titulaires et suppléants au conseil communautaire ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Il faut trois titulaires et trois suppléants. Les trois titulaires, qui se porte titulaire ? Nous allons voter le titulaire Fredon au conseil communautaire.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Fredon est élu titulaire au conseil communautaire. Nous allons passer à l'élection de Patrice.(Leclercq)

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Patrice Leclercq est élu titulaire au conseil communautaire. Nous allons  procéder à l’élection du titulaire David Macé au conseil communautaire.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est élu titulaire au conseil communautaire. Il nous faut trois suppléants au conseil communautaire. Qui se présente comme suppléant ? Nous allons procéder à l'élection du suppléant Thomas au conseil communautaire.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Thomas est élu suppléant au conseil communautaire. On vote pour Denis, (Foulon) comme suppléant.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Denis est élu suppléant au conseil communautaire. On va procéder au vote de suppléance pour Annie (Goujon).

Déroulement de l'opération de vote = élue

Maire : Annie est élue comme suppléante au conseil communautaire. Nous allons passer au "cadre de vie environnement". Alors il nous faut un titulaire et un suppléant. Qui est contre le changement ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Les titulaire et suppléant restent les mêmes. Nous allons passer à la "voirie", il faut un titulaire et un suppléant. Qui est contre le changement du titulaire et du suppléant ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Qui se porte titulaire ? Qui veux être titulaire à la voirie à la communauté de communs. David Macé se présente titulaire à la voirie.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est élu titulaire à la voirie de la communauté de communes. Il nous faut un suppléant à la voirie toujours. Qui veut être suppléant ? Fred Gaborit se porte suppléant. Nous allons voter la suppléance à la voirie de monsieur de monsieur Fred Gaborit.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Fred Gaborit est élu suppléant à la voirie de la communauté de communes. "Politique logements et bâtiments". Il y a un titulaire et un suppléant, qui est contre le changement du titulaire et du suppléant à logements et bâtiments ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Pas de changement de titulaire et de suppléant à logement et bâtiments. "Finances et achats", il faut un titulaire et un suppléant. Qui est contre le changement du titulaire et du suppléant en finances et achats ? Qui est pour le changement du titulaire et du suppléant finances et achats ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = pour)

Maire : Alors le titulaire, qui veut être titulaire à finances et achats de la communauté de communes ? Patrice Leclercq. Nous allons procéder au vote pour Patrice Leclercq finances et achats communauté de communes.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Patrice Leclercq est titulaire à finances achats à la communauté de communes. Qui veut êtr suppléant à finances achats toujours communauté de communes. David Macé se présente. Nous allons procéder au vote pour le suppléant David Macé.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est élu suppléant à finances et achats de la communauté de communes. Nous allons passer à "la communication de la communauté de communes". Il faut un titulaire et un suppléant. Qui est contre le changement du titulaire et du suppléant à la communauté de communes ? Qui est pour le changement ? Qui s'abstient ? Le titulaire en communication à la communauté de communes ? David Macé se présente, il est seul. On vote pour le titulaire en communication David Macé.

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : David Macé est titulaire à la communication à la communauté de communes. Qui veut être suppléante à la communication à la communauté de communes, Annie. On va voter pour Annie comme suppléante à la communication.

Déroulement de l'opération de vote = élue

Maire : Annie est suppléante à la communication à la communauté de communes. "Sport loisirs". Qui est contre le changement du titulaire et du suppléant à sport loisir ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : Alors "jeunesse culture". Qui est contre le changement du titulaire et du suppléant ? Qui est pour ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

Maire : "Site d'activités". Qui est contre le changement du titulaire et du suppléant du site d'activités ? Qui  pour le changement ? Qui s'abstient ?

(Vote à main levée = contre)

5/6

Maire : Charge transférées, il faut un titulaire. Qui est contre le changement du titulaire ? Qui est pour le changement du titulaire ? Qui s’abstient ?

 (Vote à main levée = pour)         

Maire : Qui se porte titulaire aux charges transférées. Alors Patrice. (Leclercq)

Déroulement de l'opération de vote = élu

Maire : Patrice est élu titulaire aux charges transférées. Le vote des commissions de la communauté de communes est terminé. J'ai quelques informations à vous donner pour. J'ai entendu au dernier conseil des conseiller ne pas avoir confiance en le pouvoir qui était donné par Quentin à monsieur Leclercq. J'ai la preuve ici de la mairie qui a envoyé le fax. Eh oui, ça choque.

Laurent Alaphilippe : Oh oui ça choque.

Maire : Ça choque.

Maire : J'ai une autre information. Un conseiller a dit qu'un adjoint devait présenter sa démission au Maire, en réalité c'est faux. Un adjoint présente sa démission au Préfet.

L.A. : C'est maintenant que vous vous renseignez.

Maire : Un conseiller présente sa démission au Maire.

L.A. : Bien sur.

P.L. : Le problème, les allégations qui sont fausses on en fait quoi ?

L.A. : Bien sur, quelles allégations.

D.F. : Vous avez de la chance que je n’aie pas quitté la salle.

P.L. : C'est une allégation fausse alors après ça s'appelle comment ?

Maire : Vous avez fourni le papier pourtant.

L.A. : Dites ce que vous avez à dire, je ne réplique pas à ce genre de commentaire.

D.F. : Vous avez de la chance que je n’ai pas quitté la salle.

L.A. : Ah oui, j'ai beaucoup de chance avec vous, c'est vrai. Mais la commune je ne suis pas sur.

Maire : D'autre part

D.F. : Ce n’est pas avec vous non plus qu’elle va en avoir la commune.

L.A. : Pour l'instant je ne suis pas dans la municipalité je n'ai pas de bilan à dresser.

Inaudible

Maire : La société De Sangosse est un site de stockage de produits pharmaceutiques et agro-alimentaires donc classée dangereuse basée sur la zone des

A.D. : des Gaudières

Maire : Oui des Gaudières à Mettray. Le rapport du commissaire enquêteur émet un avis favorable à l'agrandissement de cette entreprise pour le stockage du matériel. Je vous demanderai pour cela votre avis, ça sera donc à l'ordre du jour.

A.D. : Elle va s'installer ici ?

Maire : Non,  non elle reste là bas, mais nous devons donner notre avis compte tenus que nous sommes quand même une commune qui est relativement proche de la zone. Donc nous aurons à prendre une délibération et ce sera à l'ordre du jour du prochain conseil. Monsieur Gaignard sera absent quinze jours, compte tenu du travail qu'il y a à faire de fauchage, ainsi de suite, il a été remplacé par un personnel du RES. J'ai une autre information, A un conseil nous avions voté le maintien des matières de vidange à 9 centimes du mètre cube alors que le SATESE demandait que ceci passe à 10 centimes du mètre cube. Le SATESE nous renvoie encore un mail en disant que le tarif actualisé de 10 centimes pour 2010 n'a pas changé depuis 2006. Je le mettrai à l'ordre du jour et on verra comment vous votez, voilà.

Ce sont les informations que j'avais à vous donner. Est-ce qu'il y a des questions ? Est-ce qu'il y a des observations ?

A.D. : Concernant le fauchage des fossés est-ce que je pourrais voir les devis des deux entreprises et le cahier des charges s'il vous plait ?

Maire : Bien sur, vous le demanderez à madame Tricot.

Monique Reille : J'ai une question, est-ce qu'il est possible d'avoir copie des comptes rendus des conseil municipaux des 29 avril, 8 avril et aujourd'hui, s'il vous plait ?

A.D. : A la communauté de communes il faut aller les chercher.

M.R. : Si je ne peux pas les avoir ici en copie, j'irais les chercher ailleurs, mais ce serait plus simple de les avoir en copie, Je peux même vous apporter du papier.

P.L. : Vous avez dit 8 avril

M.R. : Le 8 avril, le 29 avril et aujourd'hui quand il sera prêt.

Maire : OK on vous donnera ça.

M.R. : Merci.

Maire: J'espère que vous vous êtes bien servi du document que l'on vous a envoyé pour l'ordre du jour d'aujourd'hui ?

M.R. : Vous parlez de quoi ?

Maire : Inaudible

M.R. : Écoutez  monsieur le Maire c'est un droit absolu pour un conseiller de demander des documents

Maire : Absolument

M.R. Et vous n'avez pas à faire de remarque désagréable.

Maire : C'est tout à fait gentil.

 

 La séance est levée.

 

 

            


10/02/2013
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