L'info Cerelloise

ORDRE DU JOUR 

1 - Election du Maire 

2 - Détermination du nombre des adjoints 

3 - Election des adjoints 

4 - Informations du Maire

CONSEIL MUNICIPAL DE CERELLES

Le 25 mai 2020 – Salle des Mariages

Le lundi 25 mai 2020 à 18 heures s’est tenue la première réunion du conseil municipal élu le 15 mars 2020. En raison des mesures exceptionnelles prises, pandémie oblige. Cette réunion a été délocalisée dans la salle des mariages légèrement plus grande que la salle habituelle du conseil et nous étions tous masqués.

M. le Maire au nom des mesures sanitaires prévues par le gouvernement propose au CM de voter le huis clos pour cette réunion. La mesure est adoptée à l’unanimité des présents (14).

Dommage que cette décision n’ait pas été envisagée plus tôt cela aurait évité à des Cerellois de se déplacer inutilement.

M. Poulle maire sortant, a présidé l’ouverture de la réunion et installé le nouveau conseil municipal.

M. Guy Poulle – Mme Gisèle Groux – M. François Xavier Herbert – Mme Chantal Grosbois – M. Guy Groux – Mme Marie-Christine de Saint Salvy – M. Sébastien Brault – Mme Monique Rolshausen – M. David Gillard (absent) – Mme Sandrine Marchais – M. Marc Gilson – Mme Maria Talbert – M. Théo Baude – Mme Hélène Jamot – M. Frédéric Gaborit -

Il est constaté l’absence d’un conseiller, lequel rejoindra qu’après l’élection du Maire.

Il a demandé un ou une volontaire pour assurer le rôle de secrétaire de séance. Mme Rolshausen s’est portée volontaire et a été élue.

Pour les élections M. le Maire cédé la place à la présidence du bureau. Celle-ci échoit au conseiller le plus âgé qui se trouve être Mme Rolshausen avec un assesseur qui en principe est le plus jeune conseiller, au moment du vote. C’est Mme Jamot qui est désignée. Elles ont conduit les opérations de vote.  

Pour l’élection du Maire s’est sans surprise qu’au premier tour :

M. Poulle a été réélu maire de Cerelles (11 voix).

Après nous avoir expliqué que la commune pouvait avoir jusqu’à 4 adjoints M. Maire indique qu’il va se conformer à ce qui se faisait avant et propose de voter pour 3 adjoints au maire.

Ce qui est adopté à l’unanimité des votants (14).

M. le Maire demande aux conseillers de proposer des listes d’adjoints au maire. Deux listes sont en présence :

• Mme Chantal Grosbois – M. Groux Guy – Mme Marie-Christine de St Salvy
• Théo Baude – Frédéric Gaborit – Hélène Jamot.

La liste présentée par Mme Grosbois est élue. (12 voix/15)

Le conseiller absent ayant rejoint avant le vote.

A l’issue des opérations de vote M. le Maire nous a divulgué quelques informations.

La Charte de l’élu

Conformément aux attendus de la Loi M. le Maire nous remet une copie de la charte de l’élu accompagnée des articles du CGCT qui s’y rapportent. Il procède à la lecture du document

M. le Maire indique:

« « ceci est le terme de notre conseil. Il a été court, mais cela c’était la volonté de la préfecture, compte tenu d’une situation incertaine.

Je remercie le CM de m’accorder la confiance. Confiance à toute l’équipe. L’équipe a changé, il y a des nouveaux, tant mieux ça va apporter un souffle nouveau. Aujourd’hui j’avoue que je commençais sérieusement à piaffer.

Dans ce mandat, je m’investirai au maximum pour la commune. J’ai réussi à me libérer de la communauté de communes en leur expliquant qu’on avait droit d’avoir une vie familiale.

Sachez qu’on va s’investir pour la commune. Ce n’est pas de chance, on a un virus qui est là. Aujourd’hui on dit tout va bien dans le meilleur des mondes, mais les lendemains vont être difficiles, les perspectives économiques sont dramatiques et même si nos gouvernants à coup de milliards disent que finalement on va s’en sortir. J’ai bien peur que l’on ait une mission malheureusement un peu particulière. Une mission d’aide, d’entraide à la commune, à certaines personnes de la commune qui vont se retrouver en difficulté compte tenu des secteurs d’activité qui vont être touchés. Voilà ce que je voulais vous dire. » » »

M. le Maire précise que les quatre semaines qui viennent vont être intenses puisqu’il y aura un CM par semaine. Selon lui beaucoup de dossiers sont en attente et Mme la Préfète a demandé impérativement à ce que les dossiers des objectifs des communes soit donné avant fin juillet 2020.

« Ça veut dire qu’il faut le temps de les préparer. Volontairement je n’avais pas voulu les anticiper, je tenais absolument à ce que l’on les prépare ensemble. Prochain CM le mardi 2 juin 2020 pour élire toutes les commissions. Elles vous seront envoyées à l’avance. »

M. le Maire porte à la connaissance du CM que dès le lendemain, avec les adjoints, vont être déterminés les différents domaines qu’ils vont prendre en compte.

Pour les commissions il souligne qu’il va falloir aller très vite et en conséquence les réunir rapidement notamment pour les subventions, afin de pouvoir les attribuer et les intégrer dans le budget de la commune

.

Il précise que les circonstances lui ont donné raison : « « ceux qui ont préparé de beaux budgets avec le Corona virus les produits d’entretien, les personnels que l’on a embauchés, le budget de la commune il prend une toute autre allure. Nous on va pouvoir y intégrer tous les frais là. Inversement il y a un certain nombre de décisions qu’on aurait pu prendre et qui auraient dû se dérouler au 1^er trimestre et que l’on ne va pas réaliser » ».

La question lui est posée concernant les jours et heures des réunions ; d’un commun accord elles sont fixées prioritairement les jeudis à 18 h30 afin de permettre au maximum d’élus de participer sans trop de contrainte.

M. le Maire rappelle que la réunion du CM consacrée aux commissions sera le mardi 2 juin 2020 à 18 h30. Il explique que la réunion de la commission finances relative au budget sera ouverte à tous les membres du conseil et qu’elle dure environ 2 heures. Elle se tiendra une semaine avant la réunion du CM consacré au budget afin de permettre aux élus qui souhaiteraient avoir des précisions de les avoir avant le CM. Cela pour éviter que cette réunion dure trop longtemps.

M. Maire nous confie qu’au début de son mandat on lui a dit que les réunions consacrées au budget de la commune duraient jusqu’à deux heures du matin. (Ce qui n’est pas faux mais explicable par la situation conflictuelle qui régnait au sein du conseil municipal).

La réunion du CM consacrée au budget devrait en principe avoir lieu le 18 juin 2020 à 18h30. Ensuite il y aura un CM fin juin ou début de juillet avec pour objet de voter les délégués aux commissions de la communauté de communes.

Sur interrogation M. le Maire précise que le nombre des élus impliqués dans les subventions sera déterminé le 2 juin 2020. Il trouve qu’une commission à 4 personnes c’est bien et qu’au-delà on n’y arrive pas. Il y a des personnes absentes. Il précise qu’il vaut mieux 4 personnes motivées que 6 personnes dont 50% n’est pas là.

Il lui est demandé de communiquer l’objectif et les missions des commissions afin que chacun se détermine en fonction de ses compétences ou/et de son intérêt. Il s’engage à envoyer à chaque élu les informations demandées.

M. Gaborit demande au Maire qu’elle est la place consacrée aux trois élus « d’opposition » au sein du conseil municipal. « « Est-que vous comptez travailler avec vous, parce que je l’ai vécu lors d’un précédent mandat alors je voudrai avoir votre point de vue » ».

M.le Maire « « Frédéric tu sais très bien qu’il y en a un qui voulait aller à la culture et que je ne l’ai vu que deux fois dans l’année, c’est un peu dommage.

Le but de la commission c’est d’apporter le maximum d’idées sur le projet en conseil communautaire il y a la commission, le bureau des maires et le conseil communautaire. C’est le conseil communautaire qui décide et qui vote, en conseil municipal c’est la même chose.

Une commission est là pour apporter les idées. Dire qu’on va appliquer strictement ce qu’on va proposer, pas forcément. Mais au moins elle va apporter une idée qui ne sera pas forcément là notre et qu’on aura peut-être intérêt à prendre en compte » ».

M. Groux: Pour répondre à la question on n’est pas douze conseillers plus trois conseillers nous sommes quinze conseillers. On est une équipe, on n’est pas deux équipes.

M.Baude: Ce que vous venez de dire ça m’intéresse car c’est exactement comme ça que je comptais travailler ainsi que mes camarades. Si c’est comme cela ça me va.

M.le Maire : « Moi je n’ai pas d’a priori quand j’ai des idées je sais les défendre. Mes collègues commencent à me connaître. J’ai une grande chance parce que je n’ai pas d’apriori du tout. Je n’ai jamais eu d’apriori politique, j’ai une philosophie qui est très simple c’est que l’on peut démontrer expliquer, j’y crois. Ce que l’on ne peut pas démontrer je n’y adhère pas … » »

M.Gaborit: « « Si je m’engage c’est pour travailler pour la commune, pas pour le paraître. J’ai des compétences et ce qui serait bien c’est qu’on écoute les compétences de certaines personnes, car tout le monde à des compétences. Nous avons 6 ans pour travailler ensemble, je demande à voir » ».

A l’issue du CM nous avons procédé avec les précautions qui sied à la situation sanitaire, et en extérieur à la photo de groupe.

Rappel de la réglementation

Election du Maire

Selon les dispositions de l’article L.2122-7, le Maire est élu par les membres du conseil au scrutin secret et à la majorité absolue.

Si à l’issue des deux premiers tours, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrage, le plus âgé est élu.

Détermination du nombre des adjoints

Le Maire indique qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du CM, soit quatre adjoints au maire au maximum pour la commune de Cerelles.

Election des adjoints

Aux termes de l’article L2122-7-2, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Les listes présentées aux suffrages des conseillers municipaux doivent comporter au plus autant de noms que de postes d’adjoints créés par le CM.

Si à l’issue des deux premiers tours, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.