L'info Cerelloise

Maire : Le deuxième ordre du jour c’est la participation financière au fonctionnement du psychologue scolaire. Pour l’année scolaire 2009/2010 puisque nous payons une année en retard. Nous payerons 2010/2011 l’année prochaine. Le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 12 juillet 2010 le conseil municipal a décidé de renouveler la participation financière de 0,70 euro par élève scolarisé des communes concernées par l’intervention du psychologue scolaire pour l’année scolaire 2009/2010. Au vu de l’effectif  communiqué par l’inspection d’académie, la participation de la commune de Cerelles s’élèverait, s’élève  à 110,60 euros. Le Maire demande au conseil de l’autoriser à signer à cet effet la convention avec la mairie de Neuillé pont pierre. Après en avoir délibéré, qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Donc le conseil émet un avis favorable.

Délibération adoptée 

Maire : Vous avez dans l’ordre du jour les contrats d’accompagnement à l’emploi. Le Maire demande une autorisation pour un recrutement. Pour la voirie, le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à recruter un agent en contrat d’accompagnement à l’emploi sur un poste d’agent d’entretien voirie bâtiments dédié principalement à la gestion des espaces verts sur un durée d’un an voir plus selon possibilité de renouvellement du contrat par pôle emploi et éventuellement, c’est pas même éventuellement c’est un remplacement durant 5 semaines et congés de maladie de la poste, c'est-à-dire de Christelle M.. Puisque la fille qui fait les espaces verts actuellement a un diplôme de secrétaire mais ça ne l’intéresse pas d’être dans un bureau elle préfère faire des espaces verts. Alors, je vous demande

P.L. : Elle est d’accord.

Maire : Voilà elle fera les cinq semaines de remplacement à la poste.

A.D. : Un poste supplémentaire est nécessaire à la voirie ?

Maire : Mais écoutez si  on veut faire certaines choses. Vous avez vu dans qu’elle condition l’école a été quand même améliorée. Les peintures ont été faites par le service entretien, il y a d’autres peintures à faire, des tags à nettoyer des ardoises à remplacer puisque les casseurs existent toujours et les tagueurs aussi. Donc sans personnel on ne fait rien et c’est un truc qui nous coûte quand même pas très cher puisque en définitive une partie, une grosse partie de son salaire est remboursé par l’Etat. Pas dans les mêmes conditions qu’autrefois je tiens à vous le préciser. Puisque autrefois c’était à 95% et l’Etat a diminué ses prétentions de remboursement et nous passons à 75%.

A.D. : C’est sur le total ? Avec les charges ?   

Maire : Comment ?

A.D. : Sur le total avec les charges ? 

Maire : Non, non les charges sont à notre charge, c’est sur le salaire.

T.W. : Et ça va  coûter combien sur une année ?

Maire : Je ne sais pas, j’ai pas calculé.

A.D. : Inaudible

Maire : J’ai pas calculé mais seulement au budget ça passe.

A.D. : Inaudible.

Maire : Autrefois ce n’étais pas pris en compte ; ça na jamais été pris en compte.

A.D. : Oui, oui d’accord. Donc le coup de 75% de

T.W. : Ca fait 7000 euros, c’est ça ?

Maire : Il faut reconnaître que c’est un peu juste mais ça nous coutera certainement moins cher qu’un remplacement de personnel malade par l’intermédiaire de Saint Paterne Raçan. Puisque là on émarge plein pot.

A.D. : C’est un contrat a durée déterminée ?

Maire : Obligatoirement.

Brouhaha

Maire : Pour une durée de un an voir plus selon les possibilités  parce qu’on ne sait pas ce qui nous sera accordé pole emploi ne nous autorise pas à renouveler le contrat. Je vais poser la question, qui est pour le recrutement de cette personne ? Onze pour. Qui est contre ? Deux contre. Qui s’abstient ? Deux abstentions. Deux et deux quatre, quinze.

Délibération adoptée 

Maire : En ce qui concerne la mairie. Le Maire informe le conseil municipal que l’agent qui avait été recruté en tant qu’agent administratif sous contrat d’accompagnement à l’emploi a démissionné pour entrer en formation rémunérée. Le Maire demande au conseil municipal de l’autoriser à procéder à un nouveau recrutement d’un contrat d’accompagnement à l’emploi pour une durée de six mois. Qui est pour ? Dix. Qui est contre ? Un contre. Qui s’abstient ? Quatre.

Délibération adoptée 

A.D. :    Une question, Quentin Laurent il a le droit de voter ? Depuis le temps qu’il n’est pas là.

Maire : Honnêtement je n’ai pas vérifié.

A.D. : On ne le voit jamais, il doit bien avoir dépassé les trois conseils.

!!!!!!!!Stupeur dans les rangs de la majorité !!!!!!!

Maire : Bon je poserai la question en fin de parcours, on pourra toujours le faire savoir et le mettre en absent. Ca ne changera rien pour l’instant. Attendez  je regarde les votes, ça ne changera rien aux votes, mais on peut refaire réglementairement compte tenu que je n’ai pas vérifié. Il y a eu une lacune et de ce fait là inaudible  

Maire : Pour les écoles, le Maire informe le conseil municipal que l’agent recruté en tant qu’agent des écoles maternelles sous contrat d’accompagnement à l’emploi depuis octobre 2009 peut bénéficier d’un avenant de renouvellement de contrat jusqu’à la fin de l’année scolaire. Ca ça m’a été soumis par les instituteurs en disant si vous changez l’ATSEM  en cours d’année c’est pas bien pour les gosses. Ils sont habitués à une ATSEM, le changement ça perturbe un peu les enfants. Bon on a demandé à pole emploi, on peut renouveler son contrat de façon qu’il aille jusqu’à la fin de l’année scolaire. Bon je vais vous poser la question, qui est

T.W. : Son dernier contrat se finit en janvier ?

Maire : Voilà il se terminait en janvier

Brouhaha

Maire : Non, non c’était 15 novembre.  Je l’ai noté, 15 novembre, c’est bien ça 15 novembre 2010 qu’elle terminait,, c'est-à-dire en pleine campagne scolaire. C’est un peu moche d’être obliger de rembaucher quelqu’un ou les gosses vont être obligé de nouveau de se réhabituer alors que pôle emploi nous a fait la gentillesse de nous proroger ce contrat jusqu’à la fin de l’année scolaire. Bon moi je vous pose la question qui est pour renouveler ? Qui est contre ? Qui s’abstient ?

Délibération adoptée 

Maire : J’ai reçu une lettre du SIEIL concernant les délégués. Les délégués au SIEIL sont madame Reille en tant que titulaire. Ca m’embête de parler parce qu’elle est absente, mais elle a donné son pouvoir à T W

T.W. : Oui

Maire : Les délégués au SIEIL donc madame Reille et le suppléant Patrice Leclerq. Nous avons reçu une lettre du SIEIL, depuis 2008 il n’y a personne de Cerelles qui assiste aux réunions du SIEIL. Je me suis dit inaudible, j’ai vu le vice président qui est Triscram qui m’a dit oui depuis 2008  j’ai vu une fois madame Reille d’ailleurs déjeuné avec elle. C’est la seule fois où je l’ai vue. Donc je vous demande de renommer éventuellement d’autres délégués pour assister aux conseils du SIEIL. On peut sursoir si vous le voulez à la nomination d’autres délégués compte tenu que l’intéressée est absente et que je préférerais qu’elle soit ici pour répondre si elle continue ou si elle ne continue pas.

T.W. : Probablement si elle a reçu des convocations en ce qui concerne sa présence, après.

A.D. : Est-ce que les convocations ont bien été envoyées parce que moi je n’avais pas de convocation.

Maire : C’est JLD qui a signé ça si vous voulez, je ne vais vous lire toute la lettre, mais vous pourrez la lire si vous le voulez : au vue des listes d’émargement de nos comités syndicaux, je constate que votre commune a été peu représenté  auprès du syndicat intercommunal d’énergie d’Indre et Loire depuis votre nouveau mandant en 2008.

Brouhaha

Maire : Je pense que c’est lui le président, Triscram étant le vice président. Vous êtes d’accord pour qu’on statue ou qu’on sursoit

T.W. : On peut le faire maintenant, vous avez son accord ; J’ai son accord.

Brouhaha

Maire : Donc, je pose la question qui veut être titulaire pour aller aux réunions du SIEIL ? Il est évident que l’évolution des techniques, des gars sont importante et il serait bon que la commune de Cerelles soit représentée. Pour savoir si elle doit mettre des ampoules à incandescence ou des leds, ou ainsi de suite.

David Macé se présente. Est-ce que vous êtes d’accord pour qu’il représente la commune au SIEIL. On va procéder au vote. Qui est pour que David Macé soit au SIEIL ? Dix pour. Qui est contre ? Un. Qui s’abstient ? Trois abstentions.

David Macé désigné titulaire au SIEIL 

Maire : Est-ce que l’on change le suppléant ou voulez vous que Patrice Leclercq reste suppléant. J’ai posé la même question.

Inaudible

Maire : Inchangé bon, sauf si quelqu’un désire être suppléant ? Non ? Personne ? Ok.

Patrice Leclercq reste suppléant au SIEIL 

Maire : L’année dernière on nous avait sollicités pour signer une convention pour des enfants qui étaient asthmatiques pour pouvoir leur administrer le traitement. Comme ceci se passait en fin d’année scolaire, les parents des enfants n’ont pas jugé nécessaire qu’une convention soit signée. Par contre cette année nous serons donc amenés à adopter une convention avec  l’inspecteur d’académie, le médecin scolaire, le directeur, les gens de la cantine. Le protocole pourra être étendu à la restauration scolaire et à la garderie. Voilà, c’était une information que j’avais à vous donner. 

Maire : Vous savez que notre trésorière a été remplacée par mademoiselle inaudible à Neuillé pont pierre. Eh bon, elle n’a pas perdu de temps, elle demande l’attribution de ses indemnités. Bon, je vous passe les articles de loi qui font que la trésorière est en droit d’avoir des indemnités. Le Maire propose au conseil de demander, non, non

T.W. : C’est par rapport à son travail pour le budget ?

Maire : Inaudible pour la commune pour tous ce qui est conseils, budget inaudible

Brouhaha

Maire : Le Maire propose au conseil municipal de demander le concours du comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal pour assurer les prestations de conseil et d’accorder l’indemnité de conseil  à taux plein 100% par an qui sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 7 décembre 83 précité et sera attribuée à mademoiselle Florence inaudible de lui accorder également l’indemnité de construction de documents budgétaire. Voilà, nous serons donc amenés à délibérer et je vous pose la question. Qui est pour accorder à mademoiselle L. sachant que l’ancienne comptable percevait l’indemnité. Qui est pour accorder l’indemnité à mademoiselle L. ?

Inaudible

Maire : Heu ! c’est pas très élevé. Vous l’avez calculé non ? C’est elle qui se l’a calculé toute seule. On a vérifié.  Ca fait pour, c’est pas la totalité de l’année d’ailleurs 228,91 euros, si, si au titre de l’année 2010. C’est pas la totalité de l’année c’est 180 jours et ça représente 205,12 euros mais il y a indemnité de budget 45,73 euros en plus de ça. Voilà, ce qui nous fait au total 250,96 euros brut, et après inaudible RDS et solidarité 228,91 euros. Bon je continue, dix voix pour. Qui est contre ? Une voix contre. Qui s’abstient ? Deux abstentions, c’est bon.

Délibération adoptée

Maire : Bon, j’ai quelques informations à vous donner. Vous savez que le syndicat de pays va se regrouper avec le SCOT c’est à dire c’est le mariage de l’âne et du cochon en vérité. Mais ça c’est mon opinion personnelle. Par contre le conseil général se retire du syndicat de pays

??. : Il se retire du syndicat de pays avant qu’il ne se marie avec le SCOT.

Maire : Voilà. Il se retire totalement du syndicat de pays. Puisqu’il participait avec la région au syndicat de pays et là il ne veut plus participer.

Une autre information, il y a un audit pour le SIAT, parce que la communauté de communes voudrait prendre la compétence de l’eau et il faut que le syndicat de Notre-Dame-d’Oé délibère pour lui permettre de faire un audit, et savoir comment elle peut réorganiser la distribution de l’eau, si vous voulez, au titre des dix communes. Bon à mon avis ça ne va pas être facile pour une bonne raison que vous avez des communes qui ont un syndicat, d’autres qui sont en régie et je ne pense pas que monsieur G de Notre-Dame-d’Oé veuille laisser si vous le voulez le morceau de sa poire. Donc je ne sais pas comment la communauté de communes va s’y prendre enfin le but est de préserver la ressource de l’eau. C’est une information qui a été donnée.

Convention pour les enfants malades, je vous l’ai donnée et j’ai pas d’autre chose. Est-ce que vous avez des questions sur cet ordre du jour.

A.D. : Vous n’avez pas une petite lettre de dénonciation à nous lire ce soir ?

Brouhaha

D.F. : Il n’y pas de croix gammée en ce moment.

Maire : De toute façon je ne fais plus attention à ça vous savez. Tout ça me passe au dessus de la tête, chacun est libre de faire ce qu’il veut tant que je ne serais pas diffamé je n’en tiendrais pas compte. Si ça amuse les gens de mettre des prospectus dans les boîtes aux lettres, je n’y vois aucun inconvénient.

Brouhaha

Maire : Bon alors je pose la question, voulez vous que l’on retire Quentin Laurent des votes ? 

Brouhaha

Maire : Elle a vérifié et vraisemblablement il a droit à trois fois

A.D. : Oui, absolument il a droit

Maire : Trois absences donc heu ! ça fait plus de trois absences.

A.D. : Ca pose un problème quand même pour la régularité des votes. Elle n’est pas bonne, pour qu’elle soit bonne Il faut pratiquement théoriquement tout revoter.

Maire : Vous voulez tout revoter ?

A.D. : Non, pas revoter

P.L. : Dans la mesure ou

A.D. : Non mais ça ne change rien on est d’accord, c’est pas pour engager la polémique, c’est une question que j’ai posé au milieu.

P.L. : Il faut enlever là ou il y a plus de voix dans les « pour ».

Maire : J’ai toujours voté pour Quentin.

A.D. : S’aurait été des votes importants ou litigieux.

Maire : Non il n’y a rien de très important. Est-ce que vous avez d’autres questions que l’on puisse discuter éventuellement sur l’ordre du jour. Il n’y a pas de question je considère que la séance est levée.

 Fin du conseil 20 heures 45.

 Compte rendu rédigé en s'appuyant sur un enregistrement audio de la séance