L'info Cerelloise

L'info Cerelloise

CM du 15 septembre 2011 - Partie 3/3

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SYNTHESE

 

Transcription intégrale de la troisième heure.

 

Accrochez vous cette partie n’a rien d’un long fleuve tranquille. On y retrouve tout ce qui fait les ingrédients des conseils municipaux Cérellois, un zeste d’information et beaucoup de bla bla pour arriver à cerner une réalité du sujet. Bien évidemment il y a aussi quelques attaques personnelles pour pimenter le tout. 

Tout à commencé avec les Syndicats :

Le syndicat d’assainissement dont le siège est à Cerelles verse à la commune une somme de 1000€ pour sa participation aux frais de fonctionnement. La question est posée de savoir qu’elle sera la répartition de cette somme au budget. Il faudra quelques palabres pour savoir qu’elle est destinée entièrement au budget de la commune et que la secrétaire de mairie sera indemnisée de son temps de travail directement par le syndicat. Sauf qu’aucune décision n’a été prise par ce dernier. Là il y a une incertitude comme toute peine mérite salaire ? Du bénévolat, peut-être.

Le rapport du syndicat intercommunal d’énergie d’Indre et Loire SIEIL :

Dommage le délégué de ce syndicat qui selon notre Maire assiste à toutes les réunions n’était pas là. Son suppléant (le 2ème adjoint) n’étant pas au courant des dossiers, c’est le Maire en personne qui a tenté de répondre aux questions légitimes soulevées par la lecture du rapport.

Le rapport du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable SIAEP :

Ce rapport n’a pas présenté de problème particulier si ce n’est que les explications un peu complexes ont un peu perturbé le secrétaire de séance.

Le rapport du syndicat intercommunal d’assainissement Cerelles/Chanceaux

Alors là on a une impression de déjà vu, lors de l’adoption du rapport de l’année précédente avaient déjà été pointé du doigt

  • le nombre d’habitants pris en compte. Il ne s’agirait que d’une interprétation administrative, Bon on veut bien les croire.
  • En revanche au niveau de la station si le problème est identique l’explication donnée diffère quelque peu

L’année dernière était déjà mis en exergue le problème des roselières (plantes qui retiennent les boues) elles étaient sous dimensionnées et notre édile laissait entendre qu’à brève échéance il fallait envisager d’en installer 2 supplémentaires précisant que la superficie du terrain consacré à la station était suffisante pour le supporter.

Mais cette année il nous indique que faire 3 roselières ce n’est pas suffisant (c’est jeter l’argent par les fenêtres) et qu’il faut impérativement en installer 6 supplémentaires et donc acheter un morceau de terrain pour agrandir le site.

Info : Ces roselières étant trop petites les boues étouffent les roseaux lesquels ne sont plus en mesure de retenir les particules.

Conséquences : Prévu pour être curées tous les 4 ans ces roselières le sont pratiquement tous les ans augmentant le prix de revient de la station.

Le raisonnement de notre édile c’est d’attendre que la communauté de communes prenne à sa charge la compétence de l’assainissement afin de faire payer aux autres notre manque de clairvoyance. En attendant notre premier magistrat surveille la qualité de l’eau à la restitution en Choisille pour l’instant l’eau est claire !!!!! Plus besoin de laboratoire.

Les infos du Maire :

Tout d’abord celles prévues :

Notre Maire se réjouit d’avoir avec son deuxième adjoint, Frédéric Gaborit, sauvé la classe de Cerelles.

Puis il nous indique que la poste a augmenté d’une poignée d’euros sa contribution à la commune pour l’agence postale. En revanche il n’est pas en mesure d’indiquer la raison de cette largesse.

Vous voyez c’étais bref,

Sur sollicitation des élus :

La rentrée scolaire :

Monsieur le Maire a consenti à délivrer quelques informations pour répondre à l’interrogation : Comment c’est passé la rentrée scolaire :

  • Les personnels de la pause méridienne
  • L’organisation de la cantine

Le lotissement :

Il a du aussi répondre aux questions relative à l’arrêté à sursoir à décision pris au cours de l’été concernant un projet de lotissement.

Ce fut l’occasion pour mettre en cause Mr Desvages pour son refus de participer aux commissions municipales. Ce dernier a confirmé son refus et l’a explicité par le fait qu’il ne veut pas donner l’impression de soutenir la politique menée par la municipalité.

C’est l’occasion de rappeler les circonstances des votes de ces commissions. Un nombre limité de participants et surtout un forcing de la majorité pour présenter des candidats à chacune d’elles ne laissant pas d’opportunité aux opposants. Pour ceux qui en douteraient je dispose de la retranscription de la séance et de l’enregistrement sonore.

Les prestations de la CAF :

Monsieur Alaphilippe interpelle la municipalité sur le fait que les prestations de la CAF liées aux ALSH de 2010 et 2011 n’ont pas été perçues par la commune de Cerelles, il en demande le motif.

Sa demande est notée, personne ne détenait la réponse. C’est surprenant dans cette commune où on monte des projets onéreux pour toucher quelques subsides et là qu’il suffit de renseigner quelques imprimés et de respecter quelque peu un formalisme…...

Les subventions :

Mr Alaphilippe  propose pour les subventions municipales de l’année prochaine l’adoption d’un calendrier strict afin d’éviter que ce sujet dure toute l’année.

Tribunal Administratif :

Mme Reille demande à ce que le Maire lise au CM les attendus du jugement, celui-ci prétend ne l’avoir reçu que depuis 2 jours et qu’il n’a pas eu temps de le lire. C’est la conseillère qui va se charger de la lecture.

Délibération litigieuse :

Notre édile donne lecture d’une lettre de la Préfecture relative à la dénonciation d’une délibération litigieuse. Le contenu conforte les deux antagonistes puisque chacun y trouve sa vérité.     

Le fauchage des fossés :

Une nouvelle fois Mr Desvages met en lumière les conséquences d’appels d’offres passés de manière ambigüe avec des renseignements incomplets prêtant à confusion. Il met le point sur la qualité du travail qui selon lui n’est pas correct.

Pourtant il existait début 2008 un plan où figurait tous les chemins communaux avec les spécificités (chemins herbeux – fossés – bernes), enfin tous les détails nécessaires à l’élaboration d’une demande de travaux réaliste et précise.

La commission sport :

La commission sport, par la voie de Mr Foulon (3ème adjoint) a présenté un compte rendu. Il s’agit de l’installation aux abords du cimetière d’un city-stade. L’assemblée a salué la présentation de ce document. Mr Desvages souhaitant même que cela serve d’exemple aux autres commissions (voirie par exemple).

L’examen de ce projet n’amène pas d’observation particulière si ce n’est qu’il est prévu une protection du CD 28 et probablement un passage piéton.

Ce qui m’interpelle, c’est que les commissions voiries et sport vont travailler chacune sur une portion du CD 28 sans qu’il y ait concertation. Il est dommage que des idées certes louables se cantonnent à des projets sans envergure.

 

TRANSCRIPTION

 

Retranscription de l’intégralité des débats rédigée en s’appuyant sur un enregistrement audio de la séance

 

3ère partie

 

Maire : Alors le point 7, acceptation de la participation aux frais de fonctionnement du syndicat intercommunal d’assainissement Cerelles/Chanceaux. Par délibération en date du 15 septembre 2010 le comité du syndicat intercommunal d’assainissement a estimé l’indemnité de fonctionnement à 1000€ à la commune de Cerelles pour les frais de fonctionnement du syndicat. On vous demande, il est proposé au conseil municipal de se prononcer sur l’acceptation de cette participation.

Monique Reille : Il s’agit de quoi

Maire : C’est une participation pour les travaux que fait Mme Levesque pour le syndicat. J’avais demandé 2000 euros, le syndicat n’a accepté que 1000 euros.

M.R. : Ce qui serait bien c’est qu’on ait les dossiers avant, voyez

Maire : Bon c’est qu’une délibération

André Desvages : C’est curieux parce que je n’avais pas du tout vu ça. De façon d’ont c’est

M.R. : Moi aussi 

A.D. : présenté, je pensais que c’était les  acceptations  pour donner de l’argent au syndicat. Alors c’est le contraire c’est le syndicat qui nous en donne

Brouhaha

Maire : Alors je vous lis la délibération Mr Desvages du syndicat d’assainissement. Après un vote à l’unanimité le comité du syndicat décide d’une indemnité de 1000 euros par an sera versée à la commune de Cerelles siège du syndicat pour compenser les frais de fonctionnement. Cette décision prendra effet à compter du 1er octobre 2010

A.D. : Ce n’et pas ça que j’avais compris

M.R. : Vous pouvez nous dire ce que c’était l’année dernière ? Parce qu’on vote en fonction de ce qui a été voté les années antérieures pour voir si c’est en augmentation en diminution. La part  rémunération,  la part du papier la part de je ne sais pas quoi, si j’ai bien compris. Les frais de fonctionnement c’est réparti comment ?

Maire : Les frais de fonctionnement ont été répartis on a une fiche de répartition

M.R. : Oui

Maire : Le conseil syndical n’a pas voulu donner plus de 1000 euros en disant que

M.R. : Ce n’est pas ce que je vous dis monsieur le Maire. Dans les frais de fonctionnement il y a quoi ? Le papier l’électricité, les consommables

A.D. : Le temps

M.R. : Le temps et c’est réparti comment

Maire : Il y a tout. C’est réparti en fonction du temps de travail qu’effectue Emilie

M.R. : Non, non

Maire : Le courrier et ainsi de suite

M.R. : Est-ce que c’est 1000 euros pour la personne qui s’occupe du secrétariat, non mais je pose la question

Maire : 1000 euros par an sera versé à la commune de Cerelles du siège du syndicat pour compenser les frais de fonctionnement

M.R. : Oui alors

Maire : Ce n’est pas à la personne

M.R. : Alors justement monsieur le Maire dans ces 1000 euros, comment c’est réparti ? 

Maire : Réparti dans quel sens

M.R. : Nous on va payer là d’accord ?

A.D. : Non on va recevoir

M.R. : On encaisse pardon excusez moi on encaisse d’accord et vous allez répartir ça comment puisque vous nous dites que vous allez donner une partie à l’actuelle faisant fonction de secrétaire mairie

Maire : Mais je ne vous ais jamais parlé de ça

M.R. : Non mais. Attendez, je sais très bien que

Maire : Je ne vous ais jamais parlé de ça madame

M.R. : Si

Maire : Je vous ais dis que le syndicat accordait à la commune de Cerelles les fris de fonctionnement occasionnés par le syndicat et fait par Mme Levesques

M.R. : Eh bien voilà

Maire : La somme de 1000 euros et je ne vous ais pas dit que l’on donnait les 1000 euros à la personne. Pour l’instant on ne lui donne rien à la personne

M.R. : Ah bon ! Ah bon !

Maire : Mme Tricot elle touchait quelque chose que je sache

Maire : Oui, elle touchait quelque chose elle ne prenait pas continuellement mais elle prenait

M.R. : Non mais la question que je vous pose c’est encore un problème de transparence monsieur le Maire pourquoi vous

Maire : Qu’elle transparence

M.R. : Mais de nous dire où vont aller ces 1000 euros.  Est-ce qu’il y a une part qui

Maire : Dans le budget de la commune

M.R. : Il y aune part qui serait légitime pour un travail supplémentaire mais soyez transparents ne voyez pas des questions pièges tout le temps

A.D. : Il vous a répondu il y a tout pour la commune

M.R. : Oui mais après Nicole Tricot elle touchait une partie

A.D. : Mais il n’y a rien de prévu

M.R. : Mais si

Maire : attendez à cette époque vous étiez au SIAT Mme Reille

M.R. : Ben oui c’est pour ça que je vous dis qu’il y a une partie

Maire : Nicole Tricot percevait une indemnité pour le syndicat pour les travaux supplémentaires qu’elle faisait et le syndicat ne versait aucune indemnité à la commune. Vous le savez ça, vous y étiez

M.R. : C’est justement la question que je pose

Maire : aujourd’hui j’ai obtenu du syndicat qu’il participe aux frais de fonctionnement qu’occasionne le syndicat à Emilie, alors ne vous plaignez pas

M.R. : Non mais attendez. Vous n’êtes pas transparent monsieur le Maire

Maire : Mais c’est vous qui ne voulez pas comprendre. Quand vous ne voulez pas comprendre quelque chose vous ne voulez pas le comprendre

M.R. : Alors je répète dans les frais de fonctionnement, je ne sais pas mais dans tous les budgets ça existe il y a du consommable, de l’électricité du machin et du personnel. Ce que je vous demande c’est de la transparence. Moi je trouverais légitime que la personne qui s’en occupe ait des indemnités supplémentaires, mais soyez transparent, bonté divine ce n’est quand même pas trop compliqué

Maire : Les indemnités supplémentaires ne seront pas payées par la commune Mme Reille elles sont payées par le syndicat, alors

M.R. : Ah ça y est, voilà, voilà

Maire : vous avez l’air de ne rien comprendre. Vous mélangez tout la commune le syndicat. Ca ne coute rien à la commune et le syndicat paiera à la secrétaire

M.R. : Eh bien voilà vous venez de nous le dire. On y est arrivé, on y est arrivé Mr le Maire

Maire : Alors si vous ne saviez pas que la commune n’allait pas payer pour le syndicat, franchement je me demande ce que vous faite au conseil.

M.R. : Non mais dites donc arrêtez Mr le Maire. Vous êtes chargés de nous donner des informations et quand vous dites qu’un syndicat donne 1000 euros à une commune

Maire : Pour l’instant le syndicat ne paye rien à Emilie

M.R. : Vous permettez le syndicat va donner 1000 euros à la commune il est légitime que moi comme élue je vous demande à quoi ça sert.

Maire : Ca rentre dans le budget de la commune

M.R : Et bien entendu parce que j’ai posé cette question vous nous avez dit que la secrétaire et nous avons donc permis. Ma question a permis de savoir que Mme Levesque excusez moi  avait effectivement une indemnité payée directement par le SIAT. Ce que l’on veut savoir, ce n’est pas illégitime bonté divine. Ce n’est pas illégitime qu’elle touche une indemnité, ce n’est pas illégitime que l’on pose la question

Maire : Pour l’instant elle ne perçoit pas d’indemnité. Pour l’instant elle ne perçoit pas d’indemnité 

M.R. : Eh bien j’ose espérer que

Maire : Il est bien évident que on fera en sorte qu’elle ait une indemnité pour le travail qu’elle effectue pour le syndicat ; payé par le syndicat.

M.R. : Mais vous venez de dire que c’est le syndicat qui payait, c’est fait, c’est pas fait ?

Maire : Payé par le syndicat je viens de vous le dire

M.R. : Non mais est-ce que c’est voté ça ? Est-ce que c’est voté ?

Maire : Ce n’est pas vous qui allez le voter de toute façon

M.R. : Non mais attendez

Maire : Vous ne faites pas partie du syndicat

M.R. : Est-ce que c’est voté ? Mr le Maire

Maire : Non ce n’est pas voté

M.R. : Eh bien il faudra nous le dire quand ça sera voté

Maire : Ce n’est pas voté

M.R. : C’est quand même un monde. Comment voulez vous, ce manque de transparence va finir par vous nuire

Maire : Hé ce manque de transparence  c’est vous qui le créé le manque de transparence, franchement.

M.R. : Ah c’est toujours de ma faute

Maire : Mais oui, ce n’ai jamais de votre faute, vous savez faire des ronds

T.W. : Allez-y votez

Maire : qui est pour l’acceptation de cette indemnité     ?

A.T. : trois, cinq, sept, huit, neuf dix oui

Maire : Qui est contre ?

A.T. : Un

A.T. : Qui s’abstient ?

A .T. : Deux.                                             

Délibération adoptée

-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-

 Maire : Vous avez eu dans votre courrier l’adoption du rapport d’activité 2010 du syndicat intercommunal d’énergie d’Indre et Loire. Il est proposé a CM de se prononcer sur le rapport d’activité, se prononcer sur le rapport d’activité 2010 du syndicat intercommunal d’énergie d’Indre et Loire

T.W. : Il faudrait que vous en fassiez une synthèse ou nous envoyer le document. Vous pouvez nous dire quelque chose sur le dossier ?

Maire : Moi je n’assiste pas aux réunions

T.W. : Non mais

Frédéric Gaborit : Monsieur Macé aurait du être là, donc

M.R. : Non mais, attendez, on a un document là on est tous des élus autour de la table d’accord ? On l’a lu on a tous des questions à poser. Vous ne vous en posez pas des questions là-dessus ?

Maire : Posez des questions

M.R. : Alors les gens qui vont au SIEIL ils ne se posent pas de question, c’est bien. Moi j’aurais bien aimé que l’on me parle de la nouvelle compétence d’éclairage public, c’est intéressant

Maire : Pour l’instant elle n’est pas en application. Nous avons toujours l’ETDE

M.R. : Pardon ?

Maire : Nous avons toujours l’ETDE pour l’instant

M.R. : Non mais attendez, la prise de compétence éclairage public du SIEIL c’est fait monsieur le Maire. Quelles sont les conséquences pour la commune, les communes, justement vous venez de parler de l’ETDE qu’est-ce que ça va changer ?  Bon personne n’est capable de répondre. Qui est l’adjoint, enfin le suppléant ? C’est vous ?

F.G. : C’est moi

M.R. : Parce que c’est quand même une question qu’il va falloir se poser est-ce qu’on bascule ou est-ce qu’on ne bascule pas ? Bon allez ce n’est pas grave. Et l’autre question, vous savez que le département est département test pour ce fameux compteur linky ?

Maire : Oui linky

M.R. : Qui a fait les beaux yeux, enfin les belles plumes de la nouvelle République. Est-ce qu’on peut en savoir plus ? Qu’elle est la position maintenant du SIEIL par rapport à ces compteurs linky ?

Maire : Je trouve que c’est quand même une aberration que ce soit les particuliers  qui soient obligés de payer pour obtenir ce compteur linky alors que ça facilite quand même le travail de relevé de compteurs d’EDF

T.W. : C’est votre position mais la position du SIEIL ?

M.R. : Qu’elle est la position du SIEIL ?

Maire : Le SIEIL vraisemblablement ça les intéresse comme tout le monde ait un compteur électrique ça sera plus facile pour eux

M.R. : Pourquoi ? Ca veut dire moins de personnel, bon. Ce n’est pas ce que j’avais lu mais ce n’est pas grave. Et puis dernier point il y avait un projet qu’on avait conclu avec ERDF et le SIEIL. Il y avait des projets d’enfouissement des réseaux  hors communes et dans les écarts dangereux, est-ce que ça a été à l’ordre du jour cette année ? Ou en 2010 comme vous voulez.

Maire : Le SIEIL a fait certaines demandes mais sans vraiment officialiser la chose. Entre parenthèse la rue des Commaillères et impasse des Commallères pour installer un transfo. Bon là on a attendu parce que la rue des Commallères à été faite récemment et bon

Brouhaha

M.R. : Alors ce n’était ps ma question monsieur le Maire puisque la question portait sur l’enfouissement des réseaux hors commune, hors habitat pour des raisons de sécurité en période de tempête. C’est un sujet qui avait été développé par le SIEIL à un moment donné ou ERDF. Ca n’a pas avancé peut être ? Je ne l’ai pas vu

Maire : Moi je n’en aie pas entendu parler

M.R. : Monsieur Gaborit, non ?

F.G. : « Inaudible »

M.R. : Vous recevez les documents ? Non ? Merci pour ces informations.

Maire : Est-ce qu’il y a d’autres questions ?

Maire : On va passer au vote. Qui est pour l’adoption du rapport d’activité du SIEIL ?

A .T. : Deux, quatre, six, sept, huit, neuf. Neuf pour.

Maire : Qui est contre ?

A.T. : Contre zéro

Maire : Qui s’abstient ?

A .T. : Quatre abstentions.

Délibération adoptée

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 Maire : Bon il en est de même pour le syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable le SIAEP adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable qui sera repris d’ailleurs dans celui du syndicat intercommunal d’assainissement. Est-ce qu’il y a des questions sur ce rapport ?

M.R. : Il a été rédigé par l’ADAC ? La DDT ?

Maire : La DDT ça été rédigé

M.R. : La DDT C’est bien, on a les documents dans ces cas là

Maire : Je vous informe que la DDT c’est sa dernière année de rédaction. Il sera rédigé l’année prochaine par le cabinet ADES

M.R. : Vous pouvez expliquer quand même qu’il y a eu un appel d’offres

Maire : Le président du SIAEP a fait un appel d’offres pour recruter un cabinet et le mieux disant était le cabinet ADES.

M.R. : Le mieux disant

Maire : Et je vous informe aussi qu’il y a des études de forage sur Cerelles au niveau du Cénomanien. Malheureusement à qu’elle sauce seront nous mangés  en 2012 compte tenu de l’évacuation du SIAEP de Cerelles et seul Chanceaux qui rejoint l‘agglo fera partie du syndicat. On fera partie du syndicat avec d’autres communes

M.R. : Pour l’instant ce n’est pas arrêté

Maire : Ce n’est pas arrêté mais enfin peut être que ça se sera plus tard, on ne sait pas

A.D. : Il y a déjà eu dans le passé des études de forage faites dans ces dimensions et apparemment il n’y avait pas assez d’eau sur Cerelles. Ils en trouveraient assez maintenant ?

Maire : Mais là non il y a des problèmes sur Chanceaux et Notre Dame d’Oé pour les forages  les périmètres permettant la sécurisation des ouvrages étant insuffisants et moi je ne suis pas spécialiste si vous voulez en la matière. Ça été confié aussi au cabinet ADES.

M.R. : Je peux compléter puisque je suis au SIAEP. La problématique pour le syndicat c’est qu’il y a des directives qui vont tendre à limiter les forages dans le cénomanien  qui s’appauvrit donc les recherches se font dans le turonien qui est un peu plus propre en surface mais qui présente

Maire : excusez moi ce n’est pas le cénomanien c’est le turonien 

M.R. : Oui le turonien actuellement qui présente un inconvénient c’est que les eaux sont en général un peu polluées par les entrant de l’agriculture et principalement les azotes. Les azotes en particulier, mais bon c’est une solution

Maire : Ils font un mélange entre le cénomanien et le turonien de façon à diluer un peu les pesticides

Brouhaha

A.D. : Le cénomanien c’est le plus profond  il me semble que c’est 160

M.R. : La commune est plus proche du turonien en particulier les zones calcaires et non pas les zones argileuses. Par contre j’ai rien vu peut être que c’est 2010 en comité syndical il y avait eu un petit problème vous vous souvenez monsieur le Maire sur la qualité de l’eau. Il y avait eu un courrier mais ça je pense que ce sera dans le compte-rendu de l’année 2011 si on le voit. L’agence de sécurité régionale l’ARS avait alerté sur l’aspect un peu chargé en fer qui pose quelques problèmes

Maire : Non, non mais il en a été reparlé en conseil

M.R. : Je ne l’ai pas vu là dedans

Maire : Non, non, mais il en a été reparlé en conseil syndical sans autre forme de procès

M.R. : Mais on ne le voit pas c’est bizarre

Maire : Je pense que ce sera en

M.R. : En 2011

Maire : au rapport de 2011

M.R. : Alors autrement sur les travaux engagés : Pour la commune on a eu combien ?  Pas énormément

Maire : Pour la commune les travaux engagés, la réfection de bornes incendie,  il y a eu le pompage à la vallée du vau qui a été repeint ça faisait, ça faisait « Inaudible ». Le dôme n’a pas été repeint mais on va demander à Rouillaud de reprendre le dôme de façon a ce que tout soit repeint

M.R. : Mais c’était prévu ça

Maire : Mais ce n’était pas fait.

M.R. : Ce que je veux dire c’est que la part de travaux engagée pour la commune est quand même encore minime  parce que je pense qu’on avait pris de l’avance. Mais il faudra peut être un peu se secouer 

Maire : 758 euros pour la station de pompage je ne sais pas si le dôme est compris ou si ça va venir se rajouter.

M.R. : Mais ça c’est 2010

Maire : Sur l’un des derniers conseils j’ai demandé que soit changé à la vallée du vau la borne à incendie elle est en très mauvais état. Les autres sont  à peut près en bon état. Ils sont venus vérifier et ils correspondent au débit prévu. Bon nous allons passer donc au vote. Alors le code des collectivités territoriales impose dans sont article L 22-24-5 l’approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public.  Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. Un exemplaire de ce rapport doit également être transmis aux communes adhérentes pour être présenté au CM dans les 12 mois suivant la clôture de l’exercice. La direction départementale des territoires prévoit  assistance et conseil auprès de notre commune a rédigé un projet de rapport avec l’aide de nos services ce rapport est publié et permet d’informer les usagers du service. Il est  proposé au conseil de se prononcer sur l’adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable du SIAEP Notre Dame d’Oé Chanceaux sur Choisille Cerelles. Ce dernier sera transmis aux services préfectoraux en même temps que la délibération

A.T. : Excusez moi la question numéro 9 on ne l’a pas voté ? Si

A.D. : On y est

Brouhaha

L.A : Faut se réveiller

A.T. : Alors je suis en retard

M.R. : Faut suivre

A.D. : C’est long on fait la sieste

A.T. : Je suis tout à fait réveillé

L.A. : Ah bon

Brouhaha

Maire : qui est pour ?

A.T. : Un, deux, trois, cinq, sept, huit, neuf dix pour

Maire : Qui est contre ?

A.T. : Et bien zéro

Maire : Qui s’abstient ?

A.T. : Un, deux, trois abstentions

Délibération adoptée

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Maire : Alors syndicat intercommunal d’assainissement Cerelles/Chanceaux-sur-Choisille adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2010. Bon, avant que vous me posiez tout un tas de questions il y a tout un tas d’erreurs dans ce rapport là. J’en ais fait part à Veolia et à la DDT. Bon, il y a des explications qui sont plausibles. Je crois qu’il y a une question qui avait été soulevée 

M.R. : Page trois

Maire : Hein ?

M.R. : Page trois, page quatre, page cinq.

L.A. : comme chaque année

Maire : qui avait été soulevées. Attendez, il y en a « Inaudible »

M.R. : Page cinq 4866 habitants, ne vous inquiétez pas je vais vous le dire

Brouhaha

Maire : Oui donnez les pages comme ça, ça ira plus vite. Bon alors que je vous explique 4866 habitants. Ce n’est pas 4866 habitants abonnés à la station, c'est-à-dire raccordés à la station. Les 4866 habitants sont la population de Chanceaux plus celle de Cerelles 

M.R. : Ca on avait compris

Maire : Ils mettent

M.R. : Mais ce n’est pas vrai. Desservis monsieur

Maire : Oui ils mettent desservis mais en réalité c’est faux

M.R. : C’est le chiffre qui est faux

Maire : Moi je, non, non le chiffre il est bon mais ce n’est pas l’estimation de la population il faudrait rayer desservie

M.R. : Ben voyons

Maire : Non, non attendez je vous explique. Permettez que je vous finisse. La population pour le syndicat ce n’est pas uniquement Langennerie et Cerelles. C’est tout Chanceaux et Cerelles vis-à-vis de la Préfecture et de la trésorerie. C'est-à-dire que si le président, que je continue. Si le président et le vice président demandaient une indemnité elle ne serait pas basée sur la population de Langennerie et Cerelles mais sur toute la population

M.R. : Ha !! Encore une histoire d’argent

Maire : Mais oui, mais malheureusement les histoires d’argent

M.R. : Attendez

Maire : Le président et le vice président ne prend aucune indemnité

M.R. : Mais vous n’arrêtez pas de nous dire ça. Mais les statuts du SIAT vous les avez-vous êtes président.

Maire : Oui

M.R. : Vous venez bien de dire que la population desservie ce n’est pas 4866 personnes quand même. Vous ne mettez pas 4866, vous mettez quoi dans votre.

Maire : Dans quoi ?

M.R. : Dans vos statuts du SIAT ça dessert qui et quoi ? 

Maire : Moi pour moi les statuts du SIAT c’est Langennerie et Cerelles

M.R. : Eh bien il faut qu’on soit en conformité avec les statuts voyons.

Maire : Je leur ais dit ils ont rétorqué que la population qui était prise en compte pour le SIAT c’était la totalité des deux populations. Qu’est-ce que vous voulez que j’y fasse.

M.R. : Non mais

Maire : D’ailleurs si vous allez un peu plus loin madame Reille

M.R. : Oui

A.D. : Ils peuvent éclater mettre 4866 habitants et mettre population desservie à la station, dont tant d’habitants desservis.

M.R. : Parce qu’on n’a pas la population, on a le nombre d’abonnés mais pas la population desservie

A.D. : On ne peut pas faire non plus de rapport savoir l’efficacité etc.

Maire : en principe se sont les abonnés

M.R. : Mais bien sur que non c’est la population

Maire : Ah !! La population c'est-à-dire vous voulez la composition des foyers, c'est-à-dire par exemple il y a quatre cent, 345 abonnés et dans ces 345 abonnés vous avez par exemple trois personnes par foyer. Ca fait 345 multiplié par trois. C’est ce que vous voulez ?

M.R. : C’est obligé parce qu’une station ça ne se calcule non pas à l’abonné mais à la personne

Maire : Oui ; oui vous devez

M.R. : Vous le savez très bien autrement ça déborde tout de suite

A.D. : Les abonnés sont sur la station sont de 493

Maire : Les abonnés sont 493 mais vous avez

A.D. : Sur la station ? Parce que l’estimation de la population est de 4966 habitants on pourrait penser que

Brouhaha

Maire : Il y a des gens qui ne sont pas. 493 parce qu’il y a quand même des assainissements collectifs. Tout le monde n’est pas branché sur la station mais un peu plus loin vous avez le nombre d’habitants desservis. Attendez, je l’ai vu

M.R. : Non, c’est la capacité nominale  

Maire : Non 1800 mais non mais vous avez aussi, vous avez aussi un peu plus loin

Brouhaha

A.D. : Capacité nominale 1800

M.R. : Nominale ça veut dire la capacité maximum

A.D. : La voilà la population raccordée à la station d’épuration est de 1294

Maire : 1294 voilà je savais que je l’avais lu mais je ne savais pas à qu’elle page. C’est qu’elle page Mr Desvages ?

T.W. : Page cinq

A.D. : Juste en dessous il y a capacité nominale 1800 et juste en dessous il y a 1294, page 5

Maire : Voilà

A.D. : Donc ça veut dire 4866 habitants dont 1294 desservis

M.R. : Desservis

Maire : Voilà. Je l’avais vu mais je ne savais plus à qu’elle page, voilà. Raccordés à la station dépuration 1294 habitants pour 1800 équivalents habitants. La station peut supporter 1800 habitants. Est-ce que, j’ai vu autre chose mais je ne sais plus qu’elle page.

A.D. : Il suffit de demander

M.R. : J’ai d’autres questions, on  va peut être y arriver. La conclusion de la visite du SATESE

Maire : Qu’elle page ?

M.R. : Sept. C’est déjà une question que je vous avais posée la dernière fois Il semblerait que les filtres implantés sont nettement inférieurs. La conséquence c’est que les rejets ne sont pas conformes, n’est-ce pas. Je fais court pour ceux qui n’ont pas lu les rejets dans l’eau de la Choisille ne sont pas conforme et que depuis 2005 les services de l’Etat et la DDC enfin l’ADASS à l’époque préconisent. Qu’est-ce qu’ils disent, de prévoir des parois sur le réseau d’assainissement afin d’éviter les entrées d’eaux claires parasites. Qu’est-ce qu’on fait depuis 2005, qu’est-ce qu’on met en marche,  place. A la place de mettre 11000 euros dans un carrefour. C’est quand même hyper

Maire : Ca n’a rien  à voir avec le carrefour madame ne mélangez pas les choses 

M.R. : Attendez c’est quand même

Maire : Une chose à la fois.

M.R. : C’est le budget de la commune. C’est le budget de la commune, Mais moi ce qui m’inquiète là

Maire : Ce n’est pas le budget de la commune c’est le budget du SIAT

M.R. : Si parce que les travaux sur le réseau d’assainissement ce sera sur le budget de la commune monsieur le Maire.. Je suis désolée, vous allez voir. Vous allez voir ce qui va se passer quand il y aura la police de l’eau qui va tomber là-dessus. On risque d’être très mal parce que ce n’est pas récent. On pourrait considérer que c’est la nouvelle station dans sa phase de départ pose question mais ça pose encore question

Maire : Non mais attendez question par question si vous le voulez. Je vous réponds sur les entrées parasites la commune de Cerelles a été vérifiée en tant qu’entrées d’eaux parasites et les canalisations

M.R : Par qui ?

Maire : par caméra et par fumigène

M.R. : Par qui ?

Maire : je ne m’en rappelle plus par qui, mais je vous dis que ça été vérifié. Veolia qui est notre fermier va vérifier, va faire vérifier Langennerie qui n’a pas été fait. Entre autre la traversée de la Choisille où l’on pense que les eaux parasites proviennent en grosse partie de. Autrefois on pensait que c’était le poste de relevage qui avait à la station     qui était complètement foireux il a été refait à neuf et il y a encore des entrées d’eaux parasites. Cerelles ayant été vérifié, il y avait des gens effectivement qui avaient branché leurs gouttières sur l’assainissement, on l’a fait rectifier. Ce n’est même pas de mon temps c’est de Bernard Leclercq et tout a été en ordre. Il est bien évident que dans un temps deux ans, trois ans, quatre ans on sera obligés de faire des réparations sur le réseau compte tenu de. Qu’il y a des endroits qui sont fragilisés.

M.R. : Moi je vous entends, j’entends ce que vous dites. Mais moi je lis quand même que c’est une visite du SATESE  du 1er septembre 2010 qui conclu encore une fois à des problèmes d’entrées d’eaux parasites. Voilà à partir de là il va quand même savoir ce qui se passe.

Maire : Attendez, c’est facile, c’est facile

M.R. : C’est facile, c’est facile

Maire : C’est facile de savoir qu’il y a des entrées d’eaux parasites, hein. Le fonctionnement de pompes et ainsi de suite

M.R. : C’est quand même des professionnels qui devraient. On devrait nous la commune se préoccuper de ce sujet là, c’est une parenthèse

Maire : Mais on s’en est préoccupé

M.R. : Mais non

Maire : Mais si

M.R. : Mais non puisque ça ne change pas.

Maire : On s’en est préoccupé et notre fermier doit faire le nécessaire

M.R. : J’espère que l’année prochaine je ne relirais pas le même paragraphe, ça fait la deuxième fois

Maire : J’espère  et peut être aurez vous à le dire à quelqu’un d’autre qui ne sera plus le fermier actuel peut être la communauté de communes

M.R. : Alors après. Là par contre il faudrait que vous nous expliquiez le dimensionnement de la filière boue est insuffisant Alors comme je ne suis pas une professionnelle de ce genre de petite machine. Qu’est-ce que ça veut dire ? Ca veut dite que la station est sous dimensionnée par rapport au nombre d’habitants ?  

Maire : Non la  station par elle-même elle n’est pas sous dimensionnée

M.R. : C’est les roseaux, je ne sais pas quoi ?

Maire : c’est les filtres à roseaux qui ont été sous dimensionnés par le maitre d’ouvrage. Attendez oui maitre d’ouvrage,

L.A. : Maitre d’œuvre

Maire : Heu oui maitre d’œuvre, par le maitre d’œuvre lors de la construction de la station. Il prévoyait que les bassins de roseaux ne seraient curés que tous les quatre ans en réalité compte tenu d’une surface qui n’est pas suffisante les bassins de roseaux devront être curés beaucoup plus souvent, tous les ans très certainement. D’où un coût plus important pour le fermier qui risque éventuellement de revoir son contrat

M.R. : Non c’est un peu plus complexe que ça.  Parce qu’il il y a effectivement le problème de roseaux qui sont étouffés par les boues

A.D. : Parce qu’il y en a trop

M.R. : donc pourquoi ? Parce que la station est sous dimensionnée par rapport à la roseraie

A.D. : La roseraie qui doit être sous dimensionnée

Maire : Non, non c’est la roseraie qui est sous dimensionnée

M.R : Après ils disent il est urgent, il est urgent d’envisager une augmentation de la surface des lits de roseaux afin de stabiliser le fonctionnement général de la station

D.F. : Si j’ai bien compris c’est que les roseaux n’ont pas le temps de s’implanter puisqu’il faut curer souvent

M.R. : Non, non c’est la surface

D.F. : Non, non, je reprends la première question

M.R. : Non, non là au début moi je vous crois

Maire : Vous savez comment ça se passe quand on cure un bassin d’une roselière

Brouhaha

D.F. : Ils replantent des roseaux et les roseaux n’ont pas le temps de s’implanter correctement

A.D. : Parce qu’il y a trop de boue ça étouffe les roseaux.

Brouhaha

M.R. : Non mais la préconisation c’est d’augmenter la surface des lits de roseaux. Alors si ma mémoire est bonne parce que là aussi je vis sur ma mémoire il y avait de réservé un espace pour étendre ces lits de roseaux je crois.

Maire : Alors on a la possibilité sur l’espace réservé et clôturé d’ailleurs de faire trois bassins supplémentaires de roseaux. Bon, trois bassins supplémentaires c’est mettre de l’argent par les fenêtres

M.R : Pourquoi ?

Maire : Parce que si on fait trois bassins supplémentaires il faut racheter au fermier là, le monsieur Desvages aidez moi

A.D. : Machefer

Maire : Machefer, Machefer,  il faut racheter à Machefer pour faire trois roselières supplémentaires c'est-à-dire que le jour ou on va déclencher l’opération ce n’est pas trois qu’il faut faire c’est six

M.R. : Non mais il faudra y passer. Vous allez avoir à un moment donné, parce que j’ai vu un moment donné que les boues passaient directement dans le milieu naturel. Vous n’êtes pas sans savoir que le SICA a les yeux branchés sur la Choisille là actuellement avec un zoom.

Maire : Les analyses si vous le voulez qui ont été faites

M.R. : Avec un zoom et que ça c’est embêtant quand même

Maire : si vous voulez en sortie de station elles sont conformes pour l’instant elles sont conformes  

A.D. : Il y a eu un problème entre 2009 et 2010

Maire : Oui

A.D. : il y a eu une augmentation de 1200%.  Donc multiplié par 12.

Maire : Attendez, de quoi on parle ? 

A.D. : Le tonnage de boue

L.A. : Page sept

A.D. : Le tonnage de boue a été multiplié par 12.

L.A. : Page 7

M.R. : Le graphique en dessous

Maire : Dans la Choisille, non ?

A.D. : Non, non la quantité de boues issue de cet ouvrage, c'est-à-dire tout ce qui est traité par les roseaux. Tout ce qui sort de la station d’épuration qui est traité par les roseaux a été multiplié par 12.

Maire : Bein oui effectivement le reste est resté dans la lagune les boues

M.R. : Non ce n’est pas ça

Maire : La station est en service depuis 2009 et avant c’était la lagune

M.R. : Quantité de boue issue de cet ouvrage. Ca veut dire que 2009 on a du jouer sur trois mois elle a commencé à fonctionner fin 2009.

Maire : Fin 2009, non courant 2009 juillet ou aout

M.R. : Donc c’est pour ça qu’il y a une grosse différence. Mais enfin bon

Maire : C’est plat pour une bonne raison c’est que les boues elles étaient dans la lagune

M.R. : Mais la question c’est de gérer la situation actuelle et d’avenir. Qu’est-ce qu’on fait ? Qu’est-ce qu’on fait ? Qu’est-ce que vous faite ?

Maire : Dans la situation actuelle c’est faire des lits de roseaux. La seule chose qui nous manque c’est des lits de roseaux.  C’est acquérir,  je vous ais dis faire trois lits de roseaux c’est foutre de l’argent par les fenêtres

T.W. : Mais pourquoi vous dites ça ?

Maire : Mais parce que c’est insuffisant. C’est insuffisant si on fait trois lits de roseaux, ça coutera pas le double dans faire six

M.R : Mais faut en faire six pourquoi vous dites ça ?

Maire : Acquérir une parcelle de terrain.

M.R. : Il faut se dépêcher

Maire : Attendez, il faut se dépêcher madame Reille, vous devez bien connaître le rapport du Préfet. Parce que je n’ai pas envie que ça soit. On a fait la même chose pour les routes madame Reille quand on a adhéré à la communauté de communes. Cerelles avait fait une grosse partie de son territoire routier on a adhéré à la communauté de communes alors que les autres n’avaient rien fait. Alors cette fois je ne vais pas me faire manger de la même façon et si on passe à la communauté de communes. C’est la communauté de communes qui se payera les roselières, madame Reille.

Brouhaha

M.R. : Ho là on paiera de toute façon

T.W. : On paiera aussi.

Maire : Je l’ai dis à Martineau d’ailleurs

M.R. : On paiera de toute façon ou d’une autre vous le savez bien. C’est un tronc commun

Maire : Eh bien oui c’est justement le pot commun il sera divisé par 10, 15 ou 20 je ne sais pas

M.R. : Mais bien sur que non, ce n’est pas comme ça que ça se calcule.

Maire : Mais si, mais si

A.D. : Au niveau des abonnés il y a un chiffre qui ne va pas. Ah oui on a Cerelles 350 et Chanceaux 148

M.R. : Il est urgent d’attendre

A.D. : Donc Cerelles est donc beaucoup plus et risque d’être pénalisé

Maire : Cerelles avec Chanceaux on a la partie qui se trouve au-delà du pont jusqu’en  haut de la côte

A.D. : Ces boues qui évacuent, elles ne peuvent pas être évacuées autrement comme on fait dans d’autres secteurs, c’est les agriculteurs qui les achètent

Brouhaha

Maire : Il faut faire un plan d’épandage ça ce n’est pas la commune qui le fait c’est le prestataire qui le fait il va falloir faire un plan d’épandage pour la lagune que l’on doit mettre, si vous le voulez aux normes. Il va falloir curer les boues. La bathymétrie  a été faite, on connait la quantité de boue qu’il y a et il va falloir faire un plan d’épandage mais vous savez qu’on ne peut pas épandre à n’importe quel moment et là ça sera épandu normalement l’année prochaine. Et ça c’est Veolia qui le fait. Nous on n’intervient pas là-dessus.

M.R. : Donc c’est pour ça que vous avez mis lits de roseaux supplémentaires à la station en 2012, ben dis donc. Elle a le temps d’être polluée la Choisille.

Maire : Vous savez j’ai regardé les eaux qui sortent de la canalisation elles sont particulièrement claires qu’elles contiennent certains nitrates oui

M.R. : Mais il y a des normes, il y a des normes. Attendez,  ce n’est pas à l’œil que l’on voit  la qualité de l’eau

Maire : Je regarde si vous le voulez, la Choisille a certainement été beaucoup plus polluée quand le bassin s’est écroulé que par les rejets de la station actuellement.

M.R. : Bon enfin bien, ça c’est des raisonnements de. Moi j’ai une question page 18

A.D. : Il y a de l’azote il doit y avoir des eaux agricoles qui entrent dans la station

M.R. : Alors travaux engagés au cours de l’exercice  bathymétrie  lagune et station d’épuration 32000

Maire : Qu’elle page vous êtes là ?

M.R. : 18, vous pouvez nous en dire plus ? Parce que 32000 euros station d’épuration alors que c’est une station qui est toute neuve

T.W. : La bathymétrie

Maire : La bathymétrie. En travaux engagés au cours de l’exercice, on a rien fait. Je vois comme vous

M.R. : Là il y a 32000 euros en 2010

Maire : Oui, oui je vois comme vous

T.W. : C’est en 2010

M.R. : C’était l’année dernière donc d’où mes questions 

Maire : Il n’y a pas eu 32000 de travaux d’engagés. La bathymétrie c’est tout ce qu’il y a eu de fait c’était compris dans le marché je ne vois pas pourquoi on a 32000.

T.W. : Vous le notez au compte-rendu vous nous répondrez la prochaine fois

Maire : J’espère que l’on me donnera en temps et en heure les renseignements Parce que ça fait six mois que je demande que Veolia nous donne les raccordements qui ont été faits et j’attends toujours, on écrit, on écrit mais bon. Bon nous allons passer au vote. Qui est pour l’adoption

A.T. : Deux, quatre, six, sept, huit

Maire : Qui est contre ?

A.T. : Deux contre

Maire : Qui s’abstient ?

A.T. : Trois abstentions

M.R. : Quatre

A.T. : Il y en une à droite. Denis excuse mois. Ca va pas il y a une erreur. 8 et 2 dix et 4 quatorze il y en a un de trop. Excusez-moi.

Brouhaha

Délibération adoptée

-o-o-o-o-o-o-o-o-o-o-

Maire : Dans les informations du Maire je n’ai pas grand-chose à vous donner si ce n’est qu’avec Fred Gaborit on s’est battu auprès de l’Inspecteur d’ Académie pour le maintien de la classe. On est allé le trouver au champ Giraud il y avait monsieur M……… qui assistait à la réunion. La classe est maintenue donc la sixième classe elle existe toujours au moins pour cette année, l’année prochaine on verra.

En ce qui concerne la poste

M.R. : On peut parler de l’école ?

Maire : Ben

M.R. : Allez-y, je reviendrais.

Maire : Si vous voulez. En ce qui concerne la poste on a été augmenté quand au, à la subvention que nous accorde la poste pour l’agence postale. C’est tout ce que je peux vous dire.

T.W. : Pour qu’elle raison ?

M.R. : De combien ?

Maire : Hein ?

T.W. : Pour qu’elle raison ? Il y a une raison particulière ?

Maire : Non. Ils m’ont dit vous aurez tant

M.R. : Et pourquoi ?

L.A. : Il y a une augmentation du trafic ?

Maire : Non

L.A. : Comme ça ? C’est bien

M.R. : Et ça passe de combien à combien ?

Maire : 800 et des poussières à 950

Brouhaha

Maire : Bon Mme Reille sur la classe

M.R. : Bon c’est tout ce que vous avez comme info ? Moi j’aimerais bien que vous nous fassiez un peu le point sur la rentrée parce qu’ont s’étaient quitté au mois d’août avec quelques interrogations sur la pause méridienne. Comment vous vous en êtes sortis ?

Maire : Pour la pause méridienne nous avons quatre personnes. Pour la pause méridienne qui est la fille qui a remplacé Anaïs L…. C’est-ça ? Qui était à poste. Vous avez eu d’abord la fille à Babette qui a fait une semaine, une semaine et qui a abandonné. Maintenant vous avez une personne de la garderie, elle s’appelle comment ? Mme M….. Et Mme C…. qui est l’assistante de Mr Marchal qui pour augmenter ses heures à bien voulu accepter de faire la pause méridienne. Elle ne fait que 20 heures auprès de Marchal et ça lui permet d’augmenter ses heures.

M.R. : Donc pour faire une synthèse de ce que vous venez de dire, il y a Mme M…. qui est quelqu’un qui est employé par l’ADPEP et que vous vous allez payer, d’accord ? Ok ? Il y a Mme C…. Qui est Hein ?

Maire : Oui, oui, Non, non c’est bon

M.R. : C’est ça hein ? A l’ADPEP pour la garderie donc vous vous l’employez. Mme C…..C’est une instit ?

L.A. : Non elle est AVS

M.R. : AVS

L.A. : Elle a un statut

M.R. : Et qui ?

Maire : Il y a Anaïs L….

M.R. : Qui est qui ?

Maire : Qui était la personne qui était à la poste à la poste durant l’absence de Mme M……Vous avez du la voir si vous êtes allés à la poste pendant les congés.

A.D. : Très sympathique cette dame d’ailleurs

Brouhaha

M.R. : Pour la cantine, est-ce qu’il y a autant d’enfants ? Comment ça se passe ?

Maire : Pour la cantine il y a à peu près le même nombre d’enfants qui mangent

T.W. : 85 vous avez dit à la réunion

Maire : Comment ?

T.W. : vous avez dit 85 à la réunion

F.G. : En début de semaine ouais, c’est une moyenne de 85 les premiers jours

T.W. : Plus d’une centaine l’année dernière

F.G. : Oui

Maire : Ca a baissé un petit peu. C’est Mme G…. qui a été embauchée par Restauval pour assurer l’aide de cuisine et quand à l’ADPEP bon c’est les mêmes excepté celui qui a fait l’ALSH, Damien

M.R. : Donc à la cantine si j’ai bien compris il y a un chef cuisinier ou une chef cuisinière, peut importe

Maire : Une chef cuisinière

M.R. : D’accord Mme G…… qui fait le travail que faisait Martine pour partie c’est à dire pour deux heures

Maire : Je ne sais pas combien elle fait ce n’est pas moi qui m’en occupe

L.A. : C’est dans le contrat

M.R. : Dans le marché c’était 2 heures

L.A. : C’était 2 heures.

M.R. : Il n’y a personne d’autre qui intervient sur la

Maire : Alors sur la cantine

M.R. : sur la cantine ?

Maire : deux de la pause méridienne qui aident les enfants à couper la viande

M.R. : C’est à dire qui ?

Maire : Les 2 qui sont à l’intérieur. Les 2 qui sont à l’extérieur ne sont pas à l’intérieur « Inaudible »

T.W. : Non mais les noms

L.A. : Il faudrait un trombinoscope

Maire : Ca doit tourner

Brouhaha

F.G. : entre les quatre personnes

M.R. : Pour le moment j’en aie 3 moi.

T.W. : Il y a Martine G…. aussi

M.R. : Donc il y a Martine G…. d’accord. J’ai une question qui fait le ménage ?

Maire : Martine G……

M.R. : Non, non, dans la cantine

Maire : La cantine c’est l’aide de cuisine 

M.R. : Alors 2 heures elle prépare.  Donc Babette est sortie du circuit ? 

Maire : Non, non elle est toujours à l’ADPEP

T.W. : Le matin et le soir et le midi elle est à la cantine

Brouhaha

M.R. : Mais non il n’y a pas d’aide de cuisine, Babette elle est ou ?

T.W. : elle fait partie de Restauval

Maire : Elle fait partie de Restauval et de l’ADPEP voilà

T.W. : l’ADPEP le matin et soir et à midi Restauval

M.R. : Mais elle fait quoi à Restauval parce qu’il y a déjà 2 personnes et Mme G…..

G.M. : Madame G…… c’est Babette

T.W. : Voilà c’est ça

M.R. : Mais je ne sais pas son nom de famille

Maire : Bon ce n’est pas grave

Brouhaha

M.R. : Donc elle a une partie de son contrat avec Restauval et une partie avec l’ADPEP

T.W. : C’est 2 contrats différents.

Maire : Bon c’est comme Mme C…… c’est 2 contrats différents un pour la pause méridienne l’autre pour Marchal

M.R. : J’ai une question à vous poser, j’ai vu affiché un arrêté destiné à sursoir l’aménagement de la parcelle Ragueneau. Vous pouvez nous en parler s’il vous plait ? Et j’aimerais bien en avoir une copie de cet arrêté. Parce qu’il a été affiché un peu n’ importe où là derrière, je ne suis pas arrivé à bien le voir. Vous pouvez nous dire pourquoi il y a un arrêté comme ça ? Alors que vous nous aviez

Maire : Ecoutez

M.R. : vous aviez avancé beaucoup, vous nous aviez tenus informé de ça. Je le dis que vous nous aviez tenus informé

Maire : J’ai un peu pas suivi vos conseils

Brouhaha

Maire : Vous aviez insisté, pour ne fait on pas, pourquoi ne sursoit on pas à ce lotissement compte tenu de  ce qu’il est proche du PLU  et

M.R. : Et bien m’en a pris

Maire : et j’ai proposé à Ragueneau la possibilité d’acheter bon marché

A.D. : Il n’a pas suivi vos conseils mais il a fait comme vous avez dit

Maire : des lots pour faire des logements locatifs

M.R. : Oh ça date d’avant moi ça date de monsieur De Mauléon Edmond et j’étais même à une réunion sur place.

Maire : je lui ais quand même expliqué pourquoi j’ai pris un arrêté pour

M.R. : C’est exact, non ? 

Maire :   un report à statuer c’est pour une bonne raison c’est que monsieur Ragueneau  ne se trouve ni dans le POS ni dans le PLU, voilà. Et que si on lui avait donné l’autorisation de faire son lotissement s’aurait pu compromettre notre PLU

M.R. : Rires Alors là excusez moi. Là vous venez de dire quelque chose d’absolument surréaliste

A.D. : Non mais il était dans le POS Mr,  il fallait le changer

M.R. : Le PLU d’ailleurs où il est le PLU il est chez le Préfet, nous on l’a voté. Ce n’est pas parce qu’on fait un lotissement qui ne serait pas conforme que le PLU. Non mais est-ce que vous vous rendez compte de ce que vous venez de dire là ?

Maire : Non, non ce n’est pas ça que je voulais dire

M.R. : Non, non, non je crois que vous n’avez pas très bien compris

Maire : Ce n’est pas moi qui l’ais dit c’est la DDT figurez-vous

M.R. : Mais non mais

Maire : « Inaudible »  de la DDT. Il faudra que vous leur écriviez que soit disant

M.R. : Non mais arrêtez  de dire des choses comme ça

Maire : Vous voulez que je vous fasse une copie de la lettre ?

M.R. : Vous ne pouviez pas, je vous l’avais dit Mr le Maire continuer à dire à Mr Ragueneau que ses parcelles pouvaient être de 1000 mètres carré dans la mesure ou le SCOT les orientations de la Loi SRU, le SCOT puis notre PLU qui impliquaient une concentration urbaine avec des parcelles beaucoup moins importantes. Je me rappelle aussi qu’un jour vous nous avez dit que de toute façon

T.W. : On s’en fout

M.R. : On s’en fout. C’est à peu près ça. Ce n’est pas ce que vous avez dit mais c’est ce que ça voulait dire

L.A. : Je traduis

M.R. : Voilà, monsieur

Maire : Mais entre temps il y a eu des commissions qui ont été organisées où Mr Desvages à été invité   

Brouhaha

L.A. : Faut y aller

M.R. : Mr Desvages

Maire : Vous avez été invité

A.D. : Non, non, que se soit très clair, Mr Fredon que se soit très clair

Maire : Un jour je vous ais téléphoné en catastrophe pour vous dire. Ecoutez, je ne pouvais pas vous prévenir plus tôt parce que moi-même je n’étais pas prévenu et je ne sais pas si vous avez eu mon message.

Brouhaha

A.D. : J’ai eu votre message

Maire : Alaphilippe

L.A. : Monsieur Alaphilippe s’il vous plait monsieur Fredon

Maire : monsieur Alaphilippe a dit que votre portable était en panne

A.D. : Non, non, non j’ai bien reçu votre message,

Brouhaha

A.D. : J’ai bien reçu votre message mais comme

Maire : vous aviez dit que son ordinateur était en panne

L.A. : Je n’ai pas dit ça, pas du tout

Brouhaha

Maire : J’ai un témoin

L.A. : Alors vos témoins

A.D. : J’ai bien reçu votre message, mais monsieur Fredon vous ne voudriez quand même pas. Je suis opposant, je suis opposant à votre politique pour un certain nombre de choses. Je moi que maintenant vou êtes en train de virer vers des choses qui sont un petit peu plus cohérentes pour moi de mon avis. Je ne vais pas me présenter à des commissions

Maire : Pourquoi ?

A.D. : en opposant. Parce que

Maire : Vous avez le droit de vous exprimer

A.D. : Je ne vais pas défendre la politique. Je ne veux pas défendre une politique pour laquelle je suis contre, monsieur

Maire : Si votre proposition est bonne, moi j’en tiendrais compte, hein.

A.D. : Je dis non, je ne veux pas y aller 

Maire : Ce n’est pas comme certaines personnes n’importe quoi

Brouhaha

A.D. : Si vous voulez je ne vais pas alors que vous faite. Tiens justement un exemple vous faite des commissions cachées, vous nous cachez tout. On apprend par les journaux que vous allez nommer un truc

Maire : Quand on ne veut pas vous cacher vous ne venez pas

A.D. : Non mais bien sur, mais là vous ne m’avez pas invité à celle là

M.R. : D’abord il y a un conseil municipal

L.A. : Qui est fait pour ça.

A.D. : Alors qu’il y a des commissions, vous nous avez envoyé un compte rendu. Attendez, attendez

Maire : La dernière commission justement

A.D. : Non mais je n’irais pas

Maire : C’est pour le bâtiment, je vous ais convié à venir

A.D. : Arrêtez c’était quoi ?

Maire : c’était pour le lotissement à Ragueneau 

A.D. : Je vous ais dit que je ne faisais pas partie

Maire : La DDT était là, il y avait Ragueneau et Sévigné

A.D. : Je vous ais dit que je ne faisais pas partie de cette commission

Maire : Mais ça ne fait rien pourquoi auriez vous peur

Brouhaha

A.D. : Mais monsieur, monsieur Fredon je ne vais pas aller contre mon gré défendre des idées pour lesquelles je suis contre. Je ne veux pas vous faire cet affront, c’est tout.

Maire : Mais il faut le dire les raisons 

 A.D. : Attendez

Maire : J’accepte

A.D. : Monsieur Fredon je vais vous dire quelque chose. Vous nous avez envoyé, vous nous avez joint,  moi justement je voulais vous en parler un compte rendu de la commission des sports du 16 aout 2011. C’est intéressant, ça au moins le mérite de poser les choses. Pourquoi ne faites vous pas la même chose pour la voirie par exemple ?  

M.R. : On apprend des choses

A.D. : là au on apprend par les journaux que vous prenez un avocat à 25 000 euros. Un architecte pas un avocat.

Brouhaha 

Maire : Le prix vous ne pouvez pas le savoir.

A.D. : Mais si 10% Vous allez voir

Maire : Vous ne connaissez pas le montant

A.D. : C’est marqué dessus obligatoirement. Mais vous l’avez marqué dessus obligatoirement

L.A. : 150 000€

A.D. : Mais comment voulez vous  

Maire : Ce n’est pas obligatoirement 10%

M.R. : Mais bien sur que si

A.D. : Comment voulez vous

M.R. : C’est 10% voyons

Brouhaha

A.D. : Alors que vous prenez des décisions en juillet, c’est du grand guignol. Alors c’est marrant parce que les choses qui se passent à peu près correctement vous les faites correctement et les trucs que vous voulez cacher, vous les bidonnés, vous les bricolés, là vous cachez tout.

Maire : Mr Desvages ne racontez pas de bêtises en disant que j’ai caché quelque chose

M.R. : Ah c’est votre tour maintenant

A.D. : Comment vous avez fait pour les appels d’offres de la cantine, vous avez tout caché les appels d’offres, la preuve.

M.R. : Alors là vous êtes en train de décaler le sujet. Parce que c’est facile de faire décaler le propos. Donc revenons à nos moutons. Vous savez très bien Mr le Maire

Maire : non je n’ai pas fait décaler

M.R. : Bien sur, vous agressez quand ça ne va pas. Donc on connait bien vos méthodes

Maire : Je n’agresse pas Mr Desvages

M.R. : Ben non vous faites autre chose

Maire : Par contre vous oui

M.R. : Moi oui

Maire : seulement Mr Alaphilippe à la rigueur

L.A. : Oui, oui, au moins ça a le mérite d’être franc

Brouhaha

L.A. : Bon allez-y parce moi j’ai des questions à poser.

M.R. : Donc là Mr le Maire on vous a dit que c’était absolument impossible de tenir cette position et vous avez été contraint de le faire, point barre. Dites la vérité. Allez

Maire : Mais pourquoi contraint

M.R. : Non mais attendez vous ne pouviez pas donner l’autorisation

Maire : Mme Reille le Maire dispose si vous le voulez d’accorder ou de ne pas accorder

M.R. : Il a tous les droits

Maire : Non

M.R. : Par-dessus le PLU, par dessus le SCOT, non mais attendez

Maire : Non, je pouvais accorder l’autorisation de faire le lotissement. Je n’ai pas été contraint madame Reille

T.W. : Mais alors pourquoi l’avoir pas fait

M.R. : Pourquoi l’avoir pas fait ?

Maire : Parce qu’il n’est pas dans les règles. Il fait des logements, des parcelles qui ne sont pas conformes au POS et pas conformes au PLU

M.R. : Eh bien alors ?

Maire : Je n’ai pas été contraint

M.R. : C’est ce qu’on dit depuis deux mois

A.D. : Donc ce n’étais pas nécessaire qui j’y assiste

Brouhaha

M.R. : Un moment il ne faut pas non plus se moquer du monde

Maire : Non mais attendez qui m’a contraint à faire cet arrêté ?

Rires

Maire : Mais ne rigolez pas Mr Wable les questions fantaisistes que vous posez

Brouhaha

Maire : C’est moi qui devrais rigoler des questions que vous posez

M.R. : Oh là là on est au conseil

T.W. : Elles ne sont pas ridicules ce soir ce n’est pas ce que vous aviez dit ridicule ?  Vous ne comprenez pas, c’est ça ?

Maire : Mais oui, mais oui. Il n’y a que vous qui comprenez les choses

Brouhaha

A.D. : AN1 Il était AN1 il pouvait le faire passer N1 il y avait une simple décision du conseil

Maire : Bon allez posez votre question

L.A. : Vous avez fini ?

M.R. : Non, je reviendrais

L.A : D’accord. Moi j’aimerais vous interroger sur deux dossiers, notamment l’ALSH. Au dernier conseil si j’ai bien compris, il y a eu de l’autosatisfaction sur l’ALSH.

D.F. : Non

L.A. : Vous permettez c’est ce que j’ai lu moi. J’aurais préféré un peu plus de modération parce qu’effectivement de loin ça a fonctionné et heureusement mais du côté administratif ce n’est pas la même histoire quand même. Moi je voudrais qu’on m’explique pourquoi la prestation de service de 2011 et de 2010 n’est pas encore versée ? Des fonds qui sont en suspend, on se demande bien pourquoi

M.R. : la prestation de la CAF

L.A. : Oui

D.F. : La prestation de la CAF, oui

L.A. : Alors ma question est simple

D.F. : de 2010 ?

L.A. : et de 2011. Pourquoi nous sommes en septembre

D.F. : 2011

L.A. : 2010 n’est pas encore versé et 2011 encore moins

D.F. : On vous répondra

L.A. : Parce que vous n’avez pas la réponse ?

D.F. : Ah ben non je n’ai pas la réponse

L.A. : C’est embêtant quand même, parce qu’il serait un peu temps de s’y pencher

D.F. : c’est pour ne pas vous répondre n’importe quoi

L.A. : Non mais moi je vais vous le dire parce qu’on va voir

D.F. : Vous m’avez posé une question, j’en prends note

L.A. : Oui, oui mais quand j’entends

D.F. : Je vais vous y répondre

L.A. : Oui, oui mais ça fait la troisième fois que je la pose la question. Donc à un moment donné il faut peut être répondre. Moi cette question elle n’est pas anodine parce que quand je suis allé avec Mr Wable à la réunion des parents et que monsieur le Maire à donné les orientations. Je crois que c’est Mr Gaborit qui a dit  y a peut être un projet d’un ALSH le mercredi. Alors moi le petit conseil que je peux vous donner avant de vous projeter pour l’ALSH le mercredi il faudrait déjà que vous soyez capable un mois dans l’année de le faire fonctionner mais de A à Z. Ce n’est pas le tout de mettre des animateurs des moniteurs. Tout le monde peut le faire ça, mais c’est de le faire fonctionner administrativement avec des choses sérieuses, des récépissés de la direction départementale de l’action sociale. Tous ces documents là. Voilà, vous ne savez pas et bien vous le dites. Avant de se projeter dans des projets il faut savoir maitriser la base, ce n’est pas le cas.

Deuxième question il s’agit des subventions vous en avez déjà parlé tout à l’heure mais comme tout le monde n’était pas là autour de la table. Concernant les pièces justificatives que vous avez demandées aux associations

D.F. : Hum

L.A. : Alors les retours concernant « Grandir à Cerelles » ?

D.F. : J’ai déjà répondu à Mme Reille

L.A. : Oui mais Mme ce n’est pas l’ensemble des élus

D.F. : Si je l’ai dis en conseil municipal

Brouhaha

D.F. : Pour vous répondre Mr Alaphilippe j’avais effectivement regroupé les demandes du CM et notamment de votre part « Inaudible »

L.A. : C’est là Loi ce n’est pas ma demande, voilà.

D.F. : Je vous le dis pareil, d’accord

L.A : Oui, oui, il n’y a pas de soucis

D.F. : D’accord ? Donc on avait bloqué les subventions pour toutes les personnes qui n’avaient pas répondu comment dire. On a envoyé un courrier à ce jour, il y a une association qui a fourni les documents en bonne et due forme, à savoir la boite à livres. Apparemment le SEL nous a envoyé un courrier pour nous dire que c’était dans leurs papiers et qu’ils s’excusaient de

L.A. : Oui

D.F. : du retard et on attend aussi « Grandir à Cerelles ». Quand aux pompiers internationaux, on n’a pas eu de réponse.

L.A. : D’accord

D.F. : Donc qui dit pas de réponse pas de subvention et j’avais donné la même réponse à Mme Reille lors du dernier CM

L.A. : Je crois que pour l’année prochaine il serait bien de mettre des échéances

M.R. : Ben il y en a

L.A. : Un moment donné il n’y a pas le document il n’y aura pas de subvention. Il faut être clair, c’est de la responsabilité. Ils ont la responsabilité de l’association, nous avons la responsabilité d’élus. Ca ne va pas courir comme ça jusque. Avant je ne sais pas comment ça se passait, ce n’est pas le problème mais à un moment donné il faut faire respecter les choses. Ils veulent des subventions, il y a un minimum à faire. Ce n’est quand même pas compliqué de faire un budget, mais enfin bon pour avoir été dans des associations je pense que c’est faisable. Voilà mes questions. Je n’ai pas eu toutes les réponses mais mes questions j’ai pu les poser, merci

Maire : Je vous remercie. Les dossiers doivent être déposés avant le 31 aout

L.A. : Donc je pense que l’année prochaine il faut faire un calendrier

Maire : Voilà

L.A. : et leurs indiquer les pièces justificatives avec le CERFA comme ça se sera plus simple et on pourra vérifier toutes les pièces. Comme dans l’appel d’offres il n’y a pas les documents nécessaires pfuit. Désolé un moment donné

Maire : Normalement on doit leur imposer de donner le budget

L.A. : C’est tout

M.R. : Donc je peux encore poser une question monsieur le Maire ? Vous nous avez informés que le Tribunal Administratif avait condamné la commune pour le marché. Vous avez du recevoir les attendus du jugement est-ce que l’on peut  en avoir les raisons claires nettes et précises ?

Maire : Attendez de quoi vous voulez parler ?

M.R. : Vous avez du recevoir le jugement du Tribunal Administratif sur le marché de la cantine scolaire. Vous avez du recevoir le jugement. Est-ce qu’on peut savoir les raisons pour lesquelles la commune, parce que je dis bien la commune a été condamnée. Vous ne pouvez pas nous le lire

Maire : Le jugement je l’ai eu il y a deux jours et parce que j’ai téléphoné au Tribunal Administratif

M.R. : Vous avez un mauvais avocat alors

Maire : Non mais attendez le jugement officiel c'est-à-dire celui adressé par le Tribunal en recommandé avec accusé de réception. J’ai appelé le Tribunal pour leur demander si le jugement m’avait été adressé. On m’a dit que le jugement avait été adressé, qu’ils avaient reçu l’accusé de réception de Mr Alaphilippe et de 7000 mais qu’ils n’avaient pas celui de la commune de Cerelles. J’ai dis je ne peux pas vous transmettre l’accusé de réception, je n’ai toujours pas le jugement.

M.R. : Bon vous l’avez, vous pouvez nous le lire

Maire : On l’a eu il y a deux jours. Bon j’ai eu autre chose à faire que de lire le jugement, pour l’instant

M.R. : Tenez ça serait bien de le lire devant tout le monde, hein. Parce que vous nous avez mis en cause tout le temps. Non mais attendez, parce que moi je voudrais remettre les choses au clair

Maire : Remettez les choses au clair

M.R. : Au clair et

Maire : j’ai dis qu’on avait été condamné à verser à Mr Alaphilippe

 M.R. : Oui mais ce n’est pas ça

Maire : 1000 euros

M.R. : Ce n’est pas ça le sujet

L.A. : Ca c’est accessoire

M.R. : Ca c’est accessoire. Je voudrais dire quand même que lorsqu’il y a eu tout ce travail sur l’appel d’offres, l’ouverture des plis, la présentation au conseil municipal et la présentation de critères  qui n’étaient pas présents dans le règlement de consultation, on vous a alerté Mr le Maire, on vous a averti on a dit à Mr Leclercq qu’il était impossible d’ajouter des critères, des critères supplémentaires et c’est bien la raison vous n’avez pas voulu nous écouter. Résultat des courses

Maire : Je ne sais pas si vous nous avez averti ma mémoire ne fait pas si vous le voulez

M.R. : Eh bien moi je vous la rafraichi la mémoire s’il vous plait. Je vous rafraichi la mémoire parce que là maintenant ça commence à être franchement pénible. Parce qu’est-ce qui se passe ? On est tous des élus autour de cette table, on vous donne un certain nombre de conseils ou d’observations, vous n’écoutez pas. Vous n’écoutez pas il y avait l’ADAC aussi qui devait vous aider. Vous auriez pu poser des questions sur les éléments sur lesquels on vous alertait. Résultat des courses monsieur le Maire c’est la commune qui se prend une amende, ce n’est pas vous, c’est bien ça le problème. Alors moi je vais le lire parce quand même il faut que les gens autour de la table voient quand même qu’on n’était pas complètement abrutis, qu’on n’avait pas complètement tords.

Maire : Je ne vous ai jamais traité d’abrutis

M.R. : Non mais on est passé quand même. Vous savez j’ai relu quand même le compte-rendu

Maire : De toute façon moi j’ai posé la question à Restauval avant qu’il ait le marché il a trouvé inadmissible qu’un conseiller municipal dépose plainte contre la commune

L.A. : Ah ben oui

M.R. : Ben voyons, oh ben voyons, mais attendez monsieur le Maire

T.W. : Quel intérêt de dire ça ?

A.D. : Moi je vais vous dire une réflexion de gens qui connaissent bien le problème qui m’ont dit bravo pour ce que vous avez fait parce que dans les communes il y a trop de pratiques de ce genre qui ne sont pas condamnées et peu de conseillers osent aller jusqu’au bout.

Maire : Oui je suis bien content de vous l’entendre dire Mr Desvages

M.R. : Monsieur le Maire excusez moi

A.D. : et vous seriez surpris des gens qui ont dit ça

M.R. : Mr le Maire ce qui est scandaleux c’est que vous Maire vous laissiez passer des choses comme ça. Vous le saviez très bien que ce marché il n’était pas fait dans les conditions normales. Alors je vais vous le lire :

Que le Maire ayant suivi l’avis de la commission a choisi l’attributaire du marché en se fondant sur des sous critères permettant d’apprécier la valeur technique des offres différents de ceux prévus par le règlement de consultation porté à la connaissance des candidats et que dès lors en départageant les entreprises candidates en fonction de sous-critères non prévus au règlement de consultation le Maire à entaché d’irrégularité sa décision de signer le marché  d’une irrégularité justifiant son annulation. Je viens de lire que tout ce qu’on vous avait dit sur l’ajout de critères sociaux etc. etc. etc. était parfaitement exact mais vous n’avez pas voulu écouter. Et vous savez très bien que dans cette affaire, là derrière il y a encore des choses vous le savez très bien puisque certains d’entre nous ont été entendus. Et là pour une fois ce ne sera pas que la commune qui paye. Bon

Maire : Attendez vous n’avez pas ajouté le nom, contre qui vous allez porter plainte ?

M.R. : Moi je n’ai pas porté plainte,

Maire : vous portez plainte

M.R. : je n’ai pas porté plainte c’est inutile

Maire : Mais vous portez plainte je vous ai dis faite la liste de ceux contre qui vous avez porté plainte.

M.R. : Mais Mr le Maire allez de toute façon vous pouvez faire la liste, donnez la moi et puis je cocherais pour voir si c’est exact, d’accord ? Et puis je ferais tourner

Maire : Non, non ce n’est pas moi à la faire

M.R. : Et puis je ferais tourner au lieu d’avancer des choses pareilles

Maire : Si je vous avais écoutée j’aurais porté plainte contre tout le monde

M.R. : Monsieur le Maire contre qui ais je porté plainte ? D’accord, allez stop.

Maire : Vous faites porter plainte par les autres. Vous vous cachez derrière les autres

M.R. : Oh là, là vous ne savez vraiment pas quoi dire. Alors dernier point, dernier point

Maire : Si, si malheureusement

M.R. : Dernier point

Maire : Vous ne savez pas quoi dire mais vous ne voulez pas

M.R. : Mais monsieur le Maire vous qui faites des turpitudes, vous qui faites des turpitudes quand il y a des marchés vous feriez mieux d’être très discret là-dessus. Vous savez ce qu’il y a derrière et on verra bien ce qu’il  en sortira

Maire : Ben oui

M.R. : Bon moi j’ai une demande que j’ai déjà formulée vous savez que l’association des Maires ou la Préfecture na, na, na, na, na, na, na organise des formations pour tous les élus. Alors il y en a un certain nombre qui arrive, qui arrive dans les mairies. J’aimerais bien que vous donniez les directives à Mme Levesques pour que nous puissions être informés de ces formations et éventuellement pouvoir s’inscrire. Donc moi je prends rang sur la formation : nouvelles taxes sur la session du 6 octobre, vous n’avez rien contre

Maire : Ben non moi j’y vais aussi

M.R. : Et bien c’est parfait mais il faudra peut être autour de la table qu’il y ait un certain nombre de gens, un certain nombre de gens qui aillent. Vous nous avez dit aussi que le contrôle de légalité du dernier marché à été fait, ce n’est pas ce que m’écrit Mme Abrosimov mais c’est un détail 

Maire : Lisez la lettre, lisez la

M.R. : Ben oui, voilà. « Je vous indique par ailleurs » c’est le 23 aout « que je procéderais au contrôle de légalité de ce dossier aux vues des éléments communiqués par la mairie » Simplement le 9 aout le contrôle de légalité était fait d’après vous. Ce qui montre que quand même vous avez une appréciation de la chronologie et de la vérité un peu particulière. Dernier point, je souhaiterais avoir

Maire : Le contrôle de légalité a bien été fait

M.R. : Oui, mais quand vous nous dites qu’il est fait. Là c’est le 23, ce n’est pas grave. J’aimerais avoir le cahier des délibérations parce que je vais noter que je refuse de signer la précédente délibération parce qu’ont été falsifiés les résultats d’un vote, voilà et une délibération je considère qu’elle n’a pas été prise comme ça. Voilà c’est mon droit le plus absolu

Maire : Absolument vous avez le droit, l’enregistrement fait foi.

M.R. : L’enregistrement ne fait pas si foi que ça, pas du tout. Pas du tout Mr le Maire, pas du tout. Donc. Mais je vais vous demander deux choses.

Maire : Alors lisez la lettre que vous avez reçue de Bentejac

M.R. : Le Préfet me propose d’aller au pénal. Au Tribunal Administratif tout d’abord je n’irais pas au Tribunal Administratif  sur l’histoire de la falsification, ce n’est pas compliqué parce que c’est encore la commune qui va payer. Est-ce que je vais aller au pénal ? Si je vais au pénal il va falloir qu’autour de la table il y ait des gens qui fassent  des témoignages et en leur âme et conscience parce que ce n’est pas la même chose de faire un témoignage au Tribunal Administratif qu’au pénal

Maire : Oui on sait

M.R. : On verra bien, on verra bien ce que je décide de faire. Mais pour le moment comme on doit le marquer sur le cahier de délibération les raison pour lesquelles on ne signe pas, je souhaite pouvoir le marquer dès à présent

Maire : Alors vous ne nous avez pas lu la lettre de Mr Bentejac, ça va nous faire passer le temps

M.R. : Comment ça la lettre, Mr Bentejac ne m’écrit pas

Maire : Mais si

M.R. : Mr Bentejac ne m’écrit pas

Maire : Ben voyons

M.R. : Mais bien sur que non, bien sur que non, c’est le Préfet qui m’écrit  pas Mr Bentejac

Maire : Eh bien lisez la lettre ou vous voulez que j’aille la chercher

M.R. : Si vous avez une lettre lisez-la

T.W. : Si vous trouvez le jugement ramenez le aussi

M.R. : Si vous trouvez le jugement aussi rapportez-le

L.A. : Il l’a encadré

Intermède pour la vérification du registre des délibérations et la recherche de la lettre

M.R. : Vous savez l’endroit ou vous mettez le compte rendu de la séance précédente, ou vous mettez que ça a été voté à l’unanimité, vous vous souvenez de ça ? Oui ou non

Secrétaire : Oui mais j’ai fais la modification

M.R. : Ah !! Mais on m’a dit que vous ne pouviez pas faire la modification

Secrétaire : Sur le compte-rendu

M.R. : Ah c’est très bien vous allez me le donner

Maire : Bon vous voulez que je la lise la lettre

M.R. : Allez-y.

Maire : Elle est signée de Edgard Peres c’est le sous-préfet et directeur de cabinet. Par lettre du 19 aout 2011 vous êtes informé que le Maire de Cerelles et à l’origine des dénaturations qui seraient apportées dans la rédaction des délibérations

M.R. : Oui

Maire : Vous indiquez notamment que le résultat des votes ne serait pas conforme et que des mentions sont apportées alors même qu’elles n’ont pas été délibérées en séance

M.R. : Oui

Maire : Je vous informe que la jurisprudence admet que le contenu des délibérations s’apprécie au regard du contenu du procès-verbal de séance à partir duquel ces délibérations ont été produites. Les mentions portées au procès-verbal font foi par elles mêmes et sont donc en principe tenues pour exactes. Sous le contrôle du Tribunal Administratif.

M.R. : Au Tribunal Administratif, c’est bien pour ça que je vous ai parlé du pénal

Maire : Dans le cas ou le juge serait à même de rétablir au regard des preuves apportées des qualifications inexactes portées au  PV que le contenu des débats pourrait être rétabli. Le Préfet n’a pas le pouvoir de rétablir le contenu d’une délibération qui n’apparait pas conforme au PV de séance. Enfin les conseils municipaux étant maitre du contenu de leur PV  il s’en suit qu’en cas de contestation la preuve de non-conformité aux débats peut être apportée par des éléments extérieurs au nombre desquels figure les enregistrements audio

M.R. : Oh oui, moi je les ais même envoyés par écrit au Préfet

Maire : En effet la comparaison entre le procès-verbal et la délibération datant du 28 juin subséquentes ne font pas apparaitre de divergence quand à la rédaction des documents contestés. J’ajoute que le faux en écriture privée relève de la juridiction judiciaire et ne peut être établie que lorsque le Maire prend une délibération sans l’intervention de son  conseil. Une telle délibération ne peut postérieurement faire l’objet d’aucune régularisation. Ce sont les éléments que je voulais vous communiquer.

M.R. : C’est clair, moi j’ai la lecture je peux aller au pénal monsieur le Maire

Maire : Et moi je vous dis non 

M.R. : Mais moi aussi j’ai le compte-rendu ne vous inquiétez pas. Parce qu’à la fin André Desvages dit « je pose la question qu’est-ce qu’on vote ? »  Souvenez-vous. Qu’est-ce qu’on vote on ne savait même plus ce qu’on votait. Et le Maire répond c’était drôle «  On vote pour le schéma du Préfet » On n’a pas du tout voté pour autoriser le Maire à signer. Alors moi je veux bien qu’on lise. Vous êtes d’accord autour de cette table on a signé pour le schéma on n’a pas voté pour autoriser le Maire à signer. Alors monsieur le Maire ce n’est pas compliqué, moi aussi je l’ai le document. J’irais au pénal pour des choses plus importantes mais je vais vous demander  une chose, et j’ai commencé à le faire ce soir systématiquement, systématiquement après les débats que l’on a je vous demanderais de relire la délibération que vous allez inscrire. Par ce que vous inscrivez ce que vous voulez, d’ailleurs ils le disent très bien il n’y a plus qu’à aller au pénal. Il y a une falsification du résultat puisque le compte-rendu a été modifié. Vous reconnaissez donc qu’il y a eu une falsification du résultat volontaire ou pas volontaire

Secrétaire : C’était marqué à l’unanimité pour le vote

M.R. : A l’unanimité, ce n’a jamais été voté à l’unanimité. C’est bien que vous interveniez. Moi je vais vous dire une chose très simple un compte-rendu c’est toujours sujet à caution. Il y a une précaution tout à fait très simple vous pouvez envoyer les comptes-rendus par mail ça ne coute pas d’argent pour qu’on les relise et qu’éventuellement on vous dise qu’éventuellement il nous semble que ça ne va pas bien et ça éviterait toutes les contestations. Parce qu’un jour vous y allez au pénal

Maire : Je n’ai pas à vous les envoyer les comptes-rendus c’est le secrétaire de séance qui doit relire les comptes-rendus et les signer

M.R. : Non mais attendez mais vous pouvez totalement avant même que vous signez le compte-rendu le montrer aux conseiller autour de la table, c’est conforme, mais vous ne voulez pas continuez vous y allez au pénal, direct. La prochaine fois vous irez

Maire : Oui, oui, oui

A.D. : C’est vrai

Maire : vous n’avez que ce mot là dans la bouche Mme Reille

M.R. : Il va bien falloir

Maire : le pénal, le tribunal porter plainte

M.R. : Mais oui, mais oui

Maire : Que ce mot, que ce mot

M.R. : Qu’est-ce que vous voulez que l’on fasse contre vous ?

Maire : Votre habitude, votre habitude

M.R. : Eh bien oui

Maire : Jusqu’à présent vous vous êtes cachée derrière Pierre, Paul, Jacques pour lui faire porter plainte

M.R. : Non mais c’est de la diffamation ça

Maire : en disant j’ai porté plainte mais en réalité vous ne l’aviez pas envoyée votre lettre

M.R. : C’est de la diffamation ce que vous êtes entrain de faire

Maire : Mais non ce n’est pas de la diffamation, c’est la vérité pure et simple

M.R. : Vous dites n’importe quoi

Maire : Mais Wable vous dites n’importe quoi vous aussi

Brouhaha

T.W. : Faites attention à votre cœur quand même, parce que là vous êtes bien rouge

M.R. : vous allez mal terminer, bon

Maire : vous êtes le petit toutou

M.R. : Ah là, là, là, là mais respectez les gens voyons, dites donc vous êtes tombé bien bas. Je peux poser une question ?

T.W. : avec la belle démonstration d’aujourd’hui vous avez perdu toute votre crédibilité, c’est malheureux

Maire : Il y a longtemps que vous l’avez perdu votre crédibilité

T.W. : Mais moi je n’ai rien à prouver, je ne suis pas le Maire

Maire : Et bien je vous garanti que vous ne serez pas élu

Brouhaha

T.W. : Je ne cherche pas à être élu, je ne suis pas comme vous je ne cherche pas le pouvoir

M.R. : Ca oui vous vous accrochez au pouvoir

T.W. : Pas au travail au pouvoir que vous êtes accroché. Parce que le travail ce n’est pas ce qui vous caractérise, ça c’est sur

M.R. : je voudrais bien comprendre, donc j’avais contesté le

Maire : Quand vous aurez bossé autant que moi

Brouhaha  

M.R. : Pour comprendre, est-ce que je peux poser la question à Emilie ? Vous avez changé quoi parce qu’effectivement j’avais contesté le fait que le vote était à l’unanimité

Secrétaire : Voilà

M.R. : Donc vous avez

Secrétaire : en effet ce n’était pas à l’unanimité mais à la majorité donc j’ai remis les voix et

M.R. : Vous avez pu le faire malgré le courrier du Préfet

Maire : Ouais, ouais

Secrétaire : c’est un compte-rendu pas une délibération

M.R. : Ok, et il est où

Secrétaire : « Inaudible »

M.R. : 28 juin

Brouhaha

M.R. : Ecoutez donc vous me le ferez parvenir et je signerais ou mettrais pourquoi je ne signe pas sur la dernière partie.

A.D. : Je vous signale qu’il y a beaucoup de communes qui envoient par mail maintenant c’est pratique à tous les conseillers le projet de conseil municipal. Ils peuvent donner leurs suggestions quand il y a une erreur comme ça de faite si c’est possible et puis ça évite tous les problèmes. Surtout quand il y a une opposition active

M.R. : Mr le Maire a compris qu’il pouvait écrire ce qu’il voulait

Maire : Non je n’écris pas ce que je veux,

M.R. : Mais si,

Maire : non, non, non ne racontez pas encore des conneries

M.R. : Mais je ne raconte pas des conneries

A.D. : Juste une petite question que j’ai oublié de vous poser tout à l’heure. C’est fini ?

M .R. : oui bien sur

A.D. : Quand est-ce que l’on fait le troisième le deuxième passage dans les chemins pour le fauchage ?

Maire : entre le 12 et le 30

A.D. : C’est le troisième que vous faites, ce n’est pas le deuxième ?

Maire : C’est le troisième. Le deuxième il a été fait le « Inaudible »

A.D. : Il n’a pas été fait parce que les chemins sont dans un état pitoyable. Je vous signale que la bouche d’incendie à côté de chez nous elle va bientôt être envahie par les ronces parce qu’elle n’est jamais traitée autour et c’est un problème. Et alors si vous voulez on revient un peu au problème de demande de cotation au problème d’appel d’offres. Là ça été fait n’importe comment et je vous garanti qu’avec les gens « Inaudible »

A.T. : De toute façon il y a trois passages

Maire : De toute façon on se réserve le droit de modifier les dates du deuxième passage

A.D. : Vous ne pourriez faire que deux passages, parce que vous pourriez faire un passage tardif

Brouhaha

Maire : Il en faut trois Mr Desvages les « inaudible » comment vous appelez ça Mr Desvages les machin blancs ?

A.D. : Les carottes sauvages

Maire : Laissez moi vous dire en 15 jours elles sont hautes comme ça

A.D. : Là il y a eu rien de fait, alors quand moi j’ai vu la demande de cotation que vous aviez faite il y a je vous l’ai rappelé il y a des entreprises qui ont soumissionné pour 90 kilomètres, pour 120 kilomètres et l’autre pour 60 kilomètres

Maire : c’était quand même précisé

A.D. : Non il n’y a rien de précisé, non il n’y a rien de précisé ce que vous aviez demandé c’est trois passages sur 30 kilomètres ça faisait 90 kilomètres et si vous voulez aujourd’hui rien n’est fait et puis c’est dégueulasse dans tous les chemins. Effectivement votre prestataire il fait ce qu’il a l’habitude de faire

A.T. : Il recommence lundi là

A.D. : Il travaille pas mal ce n’est pas le problème mais on aura pas « Inaudible » et quand j’ai discuté de cette question au conseil j’avais prévu ces problèmes aussi

M.R. : On ne vous écoute pas

Maire : Arrêtez avec on ne vous écoute pas

Brouhaha

Maire : j’écoute Mr Desvages ce qu’il dit là

Rires

L.A. : Et nous non

Brouhaha

Maire : Il y a une chose qui se passe on n’a pas imposé de date pour le deuxième passage soit disant que c’est nous qui décidons

A.D. : Vous imposez des pénalités de retard je suppose « Inaudible »

Maire : Non

A.D. : Au deuxième passage qu’il n’a pas fait 

Maire : mais si il l’a fait

A.D. : Ah bon il l’a fait ?

Maire : Mais oui il l’a fait le deuxième passage mais il l’a fait trop tôt

A.D. : Il n’a rien fait, il n’est jamais passé chez moi il y a les ronces qui poussent, il n’est jamais passé deux fois. Dans les voiries il n’a fait qu’une partie des voiries la deuxième fois, il n’a presque rien fait d’ailleurs, c’est tout.

Maire : Je ne le suis pas à la trace mais moi il a fait le deuxième passage

A.T. : Il recommence lundi

Brouhaha

A.D. : Mr Thomas chez vous le chemin il n’est pas fait, il n’est pas passé part là « Inaudible »

A .T. : J’entends bien, j’entends bien monsieur j’ai signalé

Maire : Le deuxième passage moi je l’ai vu passer au deuxième passage mais il est passé trop tôt c’est pour ça que je vous dis

A.D. : Non, non il n’est pas passé

Maire : IL n’est peut être pas passé partout

A.D. : il n’est même pas passé rue de la mulotière « Inaudible »

Brouhaha

A.D. : Quand vous voyez c’est vrai un entrepreneur de la région qui de temps en temps vient râler pour des difficultés, différents problèmes, quelque fois qui est un peu léger, mais. Mais le jour ou

Maire : On n’a pas pris Brigand parce qu’il était plus cher que l’autre

A.D./M.R. : Mais non, mais non

A.D. : Celui qui était le plus cher de tous au mètre, au kilomètre traité le moins cher. Le deuxième c’était le plus cher parce que lui il a compté 6 passages. Quand vous comptez un passage de route, vous avez la berne, le fossé, le contre fossé et vous avez le talus quand il existe. Il n’existe pas sur toutes les routes, voilà vous avez quatre passages, j’ai compté ça fait 8. Donc si vous dites un passage et si en plus vous ne dites pas la largeur alors il vous fait 20 centimètres de large le long du fossé, après il est tranquille. Là il ne l’a même pas fait.  Vous avez métré toutes les routes, il faut repérer. Deuxième chose les passages les entourages téléphoniques, les entourages de buses, les entourages de poteaux de signalisation. Vous avez tant d’entourages à faire de telle ou telle façon, thermique, mécanique ou chimique

Maire : Thermique plutôt

A.D. : Chimique ça va être maintenant interdit en 2012 je crois. Donc aujourd’hui si vous ne faites pas ça, il y a la borne incendie, il y a un roncier qui pousse autour. Alors qu’auparavant elle était faite.

Maire : et c’était le même

A.D. : Non ce n’est pas lui c’était Brigand qui l’avait fait 

A.T. : il y a trois ans Brigand

A.D. : Ca fait deux ans que ce n’est pas fait voilà c’est tout ce que je voulais vous dire. Et faites attention dans les appels de jour, si vous tombez sur un conseiller municipal grincheux qui vous attaque au Tribunal Administratif, vous vous retrouvez avec un délit de favoritisme

Maire : Encore

M.R. : Le favoritisme c’est au pénal cher ami

A..D. : Excusez-moi vous êtes plus qualifiée que moi chère amie

Brouhaha

D.F. : on va donc passer à la commission sport puisque on vous a communiqué

M.R. : Ce n’est pas à l’ordre du jour

D.F. : Si, si, c’était dans les informations du Maire 

Brouhaha

A.D. : La commission sport si, si.  La seule remarque, j’ai des remarques à faire.

L.A. : Moi aussi j’ai une remarque à faire

A.D. : Je crois que les autres commissions devraient si soumettre. Au moins les choses sont claires, on sait ce que vous voulez faire etc.

D.F. : Oui

A.D. : On peut être contre ou pour etc. la seule remarque que je ferais, c’est que vous le faites derrière le cimetière et je croyais que cette zone était réservée pour l’agrandissement du cimetière

D.F. : Pas réellement derrière le cimetière il a deux terrains derrière le cimetière, c’est une hypothèse 

A.D. : et que ce problème du cimetière n’ayant pas été réglé et à mon avis il faudrait y penser un peu parce que ça se met dans tous les budgets, on en avait déjà parlé la première année

D.F. : « Inaudible »

A.D. : et que j’ai peur que l’excentration soit un peu, je ne sais pas si vous trouverez d’autres, je ne sais pas au point de vue situation si c’est bien

T.W. : la proximité c’est sur c’est le problème. La sécurité pour les enfants    

D .F. : Je l’ai noté c’était aussi un point essentiel c'est-à-dire la sécurisation de la départementale par un talus arboré, un passage piéton pour rejoindre 

Brouhaha

D.F. : Là c’était l’occasion de faire un budget sécurité pour le truc et de pallier aux amendes 

Brouhaha

L.A. : J’ai deux remarques à faire, tu as fini André

M.R : Sur le city stade

A.D. : J’ai juste un truc à terminer. Si les commissions voirie pouvaient nous faire un petit compte rendu comme ça se serait pas mal.

L.A. : Il faut le généraliser. J’ai deux remarques une sur le fond une sur la forme, sur le fond. Sur la forme d’abord. Normalement on met le nom du rapporteur on ne met pas la commission

D.F. : « Inaudible »

L.A. : Oui mais on ne sait pas qui l’a rédigé

D.F. : C’est moi, c’est moi

L.A. : Non ce n’est pas votre style

D.F. : Pardon ?

L.A. : Ah oui bon vous êtes en progrès alors. Sur le fond

D.F. : Mr Alaphilipe je prendrai des cours de Français chez vous et vous prendrez des cours de sport chez moi

L.A. : Tout à fait, mais oui pourquoi pas. Sur le fond on voit où est l’objectif, ce qui me gène c’est qu’on n’arrive pas à déterminer le coût global

A.D. : Mais ils en sont au départ alors

L.A : Voilà c’est juste ça qui me gène moi ce n’est pas mon secteur

Brouhaha

D.F. : j’ai estimé des choses « Inaudible » des fourchettes de prix, je l’ai bien précisé dès le départ à titre informatif. On a vu deux entreprises susceptibles de mettre des city-stade

M.R. : il faut faire un appel d’offres

A.D. : Et vous ne prenez pas un architecte paysagiste pour faire

D.F. : Non Mr Desvages

Brouhaha

M.R. : Moi j’aurais quand même une suggestion à faire à la commission parce qu’il y en a quelques uns des city-stade autour de chez nous. Il m’arrive de bouger un peu et je n’y vois pas souvent du monde et ce ne serait pas inintéressant, je ne sais pas il y a certaines communes qui ont du faire des évaluations de fréquentation. Alors il doit avoir « tchouc » un grand pic au début tout le monde il est beau tout le monde il est gentil et tout le monde vient s’amuser

D.F. : Oui Mme Reille

M.R. : Oui mais c’est une vraie question est-ce que c’est

Brouhaha

D.F. : La première question que je me suis posé, Mme Reille ici ça dépend de la démographie aussi pour l’instant il y a des enfants de la tranche d’âge qui sont ici. Bon les gens ils vont vieillir et on n’est pas une commune avec un fort renouvellement de population etc. Là on pourra faire des choses pour le troisième âge

M.R. : Non, non, non ce n’est pas ce que je voulais dire

Brouhaha

M.R. : C’est quand même d’aller voir l’expérience dans les communes avoisinantes il y a Pernay, il y a Ambillou il y a Chanceaux. Il n’y a jamais personne, il n’y a jamais personne alors peut être parce que c’est des communes

D.F. : ils font des choses pour la population pas pour rentabiliser le budget

M.R. : Peut être est-ce que ces communes où il y a une vie associative, sportive dense je dis à la limite c’est un plus. Deuxième point c’est bien de créer des produits d’activité, mais il faut les faire vivre, sinon il n’y a jamais personne et après il faut payer quelqu’un

D.F. : On sait très bien aussi,  on peut aller plus loin aussi que ça peut devenir un pôle d’attraction de jeunes qui prendraient un petit peu le city-stade comme étant ce qu’il peuvent faire à la croix  ou à l’abri bus. On le sait Mme Reille mais bon on ne peut pas non plus. On est bien obligé de proposer des choses pour essayer de pallier au désœuvrement des jeunes. J’ai estimé un effectif avec les chiffres que j’ai pu avoir sur le nombre de jeunes ici, c’est vrai qu’ils ne sont pas tous dans la rue fort heureusement. Il y a quand même une forte proportion de jeunes sur la comme de Cerelles. Il y en a autant de 17 qu’il y en a qui vont arriver dans cette tranche d’âge d’ici quelques années.

M.R. : Mais ils sont tous dans des clubs sportifs déjà 

D.F. : Oui c’est vrai que l’on est dans une agglomération où il y a beaucoup d’activité

M.R. : Il y en a plein dans les assos

D.F. : Il y a les vacances les weekends où il n’y a pas de sport, des endroits où les jeunes aiment à se retrouver

M.R.  : Oui mais ce city-stade. Sauf que, ce n’est pas obligatoirement le bon endroit pour se retrouver parce que d’abord c’est un équipement sportif et que il me semble ou je me trompe, j’ai lu ça. Mr le Maire la communauté de communes à pris la compétence jeunesse

Maire/D.F. : Oui

M.R. : Là aussi il y a aussi d’autres sites et moyens

Maire : les nouveaux statuts que l’on sera obligé d’adopter

M.R. : La aussi il y a des moyens de faire en sorte qu’il y ait des lieux de jeunes avec des animateurs

D.F. : Oui ça existe

M.R. : Parce que dans une autre vie pour avoir vu ces problématiques des adolescents dans les communes et ce n’est pas le cas uniquement  pour Cerelles pour que ça marche pour le mieux il faut les encadrer autrement vous savez bien ce qui se passe

D.F. : Ca existe Mme Reille puisqu’il y a des activités de jeunes dans les communes

M.R. : Moi je vous parle vous posez votre machin s’il n’y a personne qui

D.F. : Ce n’est pas qu’un city stade non plus

Brouhaha

A.D. : Chanceaux. Il n’y avait pas moyen de le faire plus près de la mairie, la place Saint-Pierre

D.F. : On n’y a pensé mais bon. Vous savez j’ai vu des communes où les city stades sont implantés à côté des églises vous allez à

M.R. : Ca n’empêche pas de prier

D.F. : Sainte-Maures etc. allez voir allez visiter les communes. Vous allez voir ou sont installés les city-stade

A.D. : Non, non moi je ne plaisante pas en disant ça. C’est mon avis parce que si ça ne marche pas ou si l’on veut modifier le site dans 5 ans ou 10 ans on peut le démonter 

D.F. : C’est en kit  

Brouhaha

A.D. : Par contre celui de Chanceaux il est bien fréquenté apparemment

D.F. : il est bien installé aussi

A.D. : il est très excentré

D.F. : Celui de Chanceaux

M.R. : Il est très excentré

A.D. : Mais il a plein d’appareils et il y a tous les terrains de sport autour

M.R. : Il est très excentré par rapport aux habitations

A.D. : Oui mais il n’est pas mal foutu

M.R. : la politique de la municipalité de Chanceaux est remarquable

Brouhaha

A.D. : Mais le faire là-bas c’est une grosse connerie, je le dis depuis le début mais bon

Brouhaha

Maire : Bon plus de question ?

Fin du conseil 23 heures 15

Ouf !!!!

 

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26/02/2013
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