L'info Cerelloise

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Election du 2ème adjoint au Maire Mr Frédéric Gaborit

Un seul candidat pour le poste de 2ème adjoint au Maire, Mr Frédéric Gaborit. L'intéressé est élu avec Oui 7  - Non 1  - Blancs 3  Bulletin nul 1

Ensuite ont été votées les charges de l’impétrant.

L’assemblée a décidé de lui confier celles de son prédécesseur (finances achats – cadastre – impôts – information – communication – domaine funéraire). Auxquelles il convient d’ajouter les attributions à la communauté de communes (conseil communautaire – finances achats) et dans les divers syndicats pour lesquels il s’est porté volontaire.

 

Extrait du conseil municipal (pour lire l'intégralité cliquez sur ce lien)

 

 

Maire : Nous allons continuer l’ordre du jour par l’élection d’un nouvel adjoint au Maire. Mr Patrice Leclercq 2ème adjoint au Maire  en charge des bâtiments communaux et finances et achats, du domaine funéraire et du cadastre et impôts a fait part à monsieur le Préfet d’Indre et Loire de sa démission de sa décision de démissionner de ces fonctions de 2ème adjoint au Maire et de conseiller municipal. Monsieur le Préfet à accepté cette démission à compter du 1er mai 2011. Le poste de 2ème adjoint au Maire devient vacant. L’article L 2122-10 du Code général des collectivités territoriales permet au conseil municipal de décider que l’adjoint nouvellement désigné occupera le même rang que l’élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant. Monsieur le Maire propose que l’adjoint au Maire nouvellement désigné occupe la place de 2ème adjoint conformément aux articles L 2122-1 et L 2122-4 et L 2122-7 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Les adjoints élus au scrutin et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages le plus âgé est déclaré élu. Qui est pour que l’élection de cet adjoint prenne la place de 2ème adjoint en remplacement de monsieur Leclercq ?  Qui est contre ? Qui s’abstient ?

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Maire : Je proposerai pour remplacer Mr Patrice Leclercq Mr Fred Gaborit. Est-ce qu’il y a d’autres candidatures ?

Laurent Alaphilippe : Mais il ne peut pas de présenter tout seul ? Je ne comprends pas là.

Maire : Je le propose

Laurent Alaphilippe : Ah vous le proposez !! Je ne savais pas que ça se faisait comme ça, c’est un acte de candidature pour une fonction.

Maire : Ce n’est pas une candidature, c’est un appel à candidature.

Laurent Alaphilippe : Ah oui mais dans ces cas là vous auriez pu me proposer vous voyer ce que je veux dire ? On ne nomme pas les gens

Maire : Je ne nomme pas

Laurent Alaphilippe : Non mais vous avez dit Mr Gaborit. Voilà c’est un acte de candidature personnel.

Maire : Qui se propose pour remplacer Mr Patrice Leclercq

Laurent Alaphilippe: Tu as été plus vivace la dernière fois.

Frederic Gaborit : C’est vrai ? 

Brouhaha

Monique Reille : J’ai une question à poser donc le futur prochain adjoint qui va être élu aura donc à sa charge finances achats etc. C’est ça ?

Laurent Alaphilippe / André Desvages : Il aura le même domaine de compétence

Maire : Même domaine de compétence après son élection on passera au vote en ce qui concerne les domaines de compétence de cet adjoint là si vous êtes d’accord les mêmes compétences qu’avait Mr Patrice Leclercq

Laurent Alaphilippe : Ca c’est de votre responsabilité.

Monique Reille  : Donc monsieur

Maire : De toute façon on n’est pas obligé de

Monique Reille  : Puisque vous le présentez, est-ce que Mr Gaborit a des compétences en finances, achats, cadastre, impôts, bâtiments ?

Maire : Silence

Monique Reille  : Très bien merci monsieur le Maire

Thierry Wable : Parce que c’est le cas. Je pense que si vous vous présentez ce n’est pas une candidature comme ça dans le vide

Brouhaha

Monique Reille  : C’est marrant que vous ne vouliez pas répondre aux questions ce soir. Parce que quand on ne sait déjà pas faire un budget d’association, je m’inquiète un petit peu.

Maire : Il n’est pas obligé de répondre « Inaudible »

Brouhaha

Maire : Je vais procéder au vote

???? : C’est à bulletin secret ?

Laurent Alaphilippe : Ah oui, il vaut mieux

Maire : Ah oui, les bulletins sont devant vous.

Brouhaha

Opération de vote

Alain Thomas : Alors on peut y aller ?  Enumération des bulletins

Alain Thomas: Le compte y est Pour Gaborit 7 – 1 Contre – 3 Blancs et 1 Nul. Je répète Oui 7 Non 1 Blancs 3 Nuls 1

Maire : Mr Gaborit ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé en qualité de 2ème adjoint et immédiatement installé.

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Maire : Voulez vous que l’on vote pour chaque commission ou pour l’ensemble des commissions ?

Laurent Alaphilippe : Et vous compter faire quoi exactement ? Parce-que modification de la composition

Maire : Suite à la démission de Mr Patrice Leclercq le poste de 2ème adjoint et de conseiller municipal il convient de procéder à son remplacement au sein des différentes instances de la commune. Il est proposé au conseil municipal que Mr Fred Gaborit élu 2ème adjoint au Maire remplace Mr Patrice Leclercq au sein des commissions dans lesquelles il siégeait.

André Desvages : Le problème est réglé alors.

Brouhaha

Maire : Alors on peu voter pour chaque commission si vous êtes d’accord ou s’il y a d’autres membres. C’est les commissions municipales

Monique Reille  : Vous voulez refaire toutes les commissions

André Desvages : Non, non, non ils ne refont pas il reprend tous les postes pour postes.

Maire : Non, non, non

Brouhaha

Maire : Etes vous d’accord pour qu’il remplace Patrice Leclercq. Enfin que Fred Gaborit remplace Patrice Leclercq dans les commissions auxquelles il appartenait. C'est-à-dire finances et achats cadastre et impôts et domaine funéraire, qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Ca fait combien ?

André Desvages : Ca fait combien pour, d’abstention, contre ?

Alain Thomas : Huit pour Un contre et Trois abstentions 

Monique Reille  : Non

Alain Thomas : Non ce n’est pas ça ? J’ai fait une erreur.

Maire : C’est sept pour

Alain Thomas : Ah oui pardon sept pour

Maire : Non ? Quatre abstentions

Alain Thomas : Il y a eu quelque chose qui n’est pas. Parce que normalement on est dix il y a deux pouvoirs, ça fait douze.

André Desvages : Ca fait douze.  Sept et Un huit et quatre douze

Brouhaha

Maire : Et quatre douze, c’est bien ça ?

Alain Thomas : Cinq abstentions

Laurent Alaphilippe : Il y a quatre abstentions

Alain Thomas : Levez la main s’il vous plait

Brouhaha

Laurent Alaphilippe : Pour les abstentions ?

Alain Thomas : Oui pour les abstentions

Brouhaha

Alain Thomas : Très bien merci

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Monique Reille  : Moi j’ai une petite remarque sur cette liste de commissions. J’ai découvert qu’il y avait encore une commission environnement je pense qu’elle n’existe plus monsieur le Maire. La dernière commission là environnement elle était mixée avec un gros bloc infrastructure  je ne sais pas trop quoi. Donc ce tableau il n’est pas exact. Le tableau n’est pas exact.

Maire : « Inaudible » Oui mais là pour Patrice Leclercq il est exact.

Monique Reille  : Non mais ce tableau n’est pas exact.

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Maire : Les autres commissions restent inchangées. La commission d’appel d’offres  conformément aux dispositions de l’article 22 du code des marchés publics il est pourvu au remplacement d’un membre titulaire de la commission d’appel d’offres par le suppléant sur la même liste et venant immédiatement après le dernier titulaire élu de la liste.

Le remplacement du suppléant ainsi devenu membre titulaire est assuré par le candidat inscrit sur la même liste immédiatement après ce dernier. Il est procédé au renouvellement intégral de la commission d’appel d’offres lorsqu’une liste se trouve dans l’impossibilité de pourvoir dans les conditions telles que prévues à l’alinéa précédent au remplacement des membres titulaires auxquels elle a droit.

Composition avant le premier mai de la liste : Membres titulaires, Patrice Leclercq – Monique Reille – André Desvages. Membres suppléants Laurent Alaphilippe, Frédéric Gaborit, Alain Thomas. Conformément aux dispositions qui précédent monsieur Laurent Alaphilippe membre suppléant de monsieur Patrice Leclercq devient membre titulaire de la commission d’appel d’offres. N’existant pas de suivant inscrit sur la liste le membre suppléant ne peut pas être remplacé.

La nouvelle composition de la CAO sera membres titulaires Mr Laurent Alaphilippe – Mme Monique Reille – Mr André Desvages. Membres suppléants : Mr Frédéric Gaborit – Mr Alain Thomas. Nous allons passer au vote, qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? 

Alain Thomas : Merci

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Maire : Les instances de la communauté de Gâtine et Choisille dans lesquelles siégeait Mr Patrice Leclercq. Conseil communautaire titulaire Patrice Leclercq – Politique logements et bâtiments membre suppléant Patrice Leclercq – Finances et achats Patrice Leclercq – transfert de charges Patrice Leclercq.

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Maire : Est-ce qu’il y a des candidats pour remplacer Patrice Leclercq au conseil communautaire ? Fred Gaborit. Qui est pour que Mr Fred Gaborit siège au conseil communautaire en temps que titulaire ?

Laurent Alaphilippe : Je pense qu’il faudrait faire une élection quand même, normalement on vote. On ne peut pas faire un tour de table pour ça.

Alain Thomas : Bien, on rédige comment s’il vous plait ?

Maire : Par le nom des gens qui sont

Brouhaha

Monique Reille  : Non pour ou contre puisqu’il n’y a qu’un seul candidat.

André Desvages : Il n’y a qu’un seul candidat.

Monique Reille  : Autrement vous votez blanc, vous comprenez parce quand il n’y a rien de marqué vous votez blanc ce n’est pas pareil.

Maire : Mettez oui ou non

Alain Thomas : D’accord

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas : Oui : Sept – Non : Trois – Blanc : Un – Nul : Un.

Maire : Commission, Mr Fred Gaborit est élu membre titulaire au conseil communautaire.

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Maire : Commission politique logements et bâtiments qui est candidat pour remplacer Mr Patrick Leclercq en tant que suppléant à politique

Laurent Alaphilippe : Patrice

Maire : Patrice Leclercq en tant que suppléant à politique  logements et bâtiments ? Est-ce qu’il y a d’autres candidats ? Nous allons procéder par oui ou non pour que Fred Gaborit remplace Mr Patrice Leclercq comme suppléant.

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas : Oui : Sept – Non : Deux – Blanc : Deux – Nul : Un.

Maire : Mr Patrice Fred Gaborit est élu à la commission politique logements et bâtiments.

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Maire : Commissions finances et achats. En temps que titulaire de la commission à la communauté de communes finances et achats en remplacement de Patrice Leclercq. Qui veut être candidat à cette commission ? Est-ce qu’il y a d’autres candidats ? On vote par oui ou non pour que Fred Gaborit soit à la commission finances et achats.

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas: Oui : Sept – Non : Trois – Blanc : Un – Nul : Un.

Maire : Mr Fred Gaborit est élu à la commission finances et achats de la communauté de communes.

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Maire : Commission transfert de charges, titulaire Patrice Leclercq. Quels sont les candidats à la commission transfert de charges ? Titulaire.

Monique Reille  : C’est quoi Mr Macé ?

David Macé : Transfert de charges c’est ce qui se passe entre la communauté de communes et la commune en gros, vous avez donné votre définition vous avez la mienne 

Monique Reille  : Il n’y a pas de définition de Mr Macé ou de Mme Reille

David Macé : Il y a une version différente

Maire : Est-ce qu’il y a d’autres candidats aux transferts de charges ?

Brouhaha

Maire : Titulaire. Alors on vote pour monsieur Macé par oui ou non.                   

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins

Alain Thomas : Oui : Sept – Non : Deux – Nul : Un.

Monique Reille  : et deux blancs.

Alain Thomas : et deux Blancs, merci. Sept pour, un nul, deux non et deux blancs.

Maire : Mr Macé est élu à la commission transfert de charges.

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Maire : Je vais vous donner lecture de la liste des instances extérieures dans lesquelles siégeait Mr Patrice Leclercq qui n’ont rien à voir avec la communauté de communes qui sont les syndicats communaux ou intercommunaux. Alors il y avait le syndicat de gendarmerie où Patrice Leclercq était suppléant – Vous avez  le SIAEP ou Patrice Leclercq était suppléant – Vous avez le SICA où Patrice Leclercq était suppléant – Vous avez le syndicat intercommunal d’énergie ou Patrice Leclercq était suppléant et vous avez le syndicat intercommunal d’assainissement où Patrice Leclercq était titulaire.

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Maire : Pour le syndicat de gendarmerie il va falloir désigner enfin il va falloir qu’il y ait un suppléant à la place de Mr Patrice Leclercq. Le syndicat de gendarmerie qui se présente comme candidat en tant que suppléant au syndicat de gendarmerie ?  Est-ce qu’il y a d’autre candidat ?

Brouhaha

Maire : Alors on vote par oui ou par non pour la suppléance au syndicat de gendarmerie de Fred Gaborit

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas : Oui : Cinq –Non : Deux – Blanc : Deux – Nul : Trois.

Maire : Donc il y a égalité entre les abstentions et les Pour.  On fait un deuxième tour. Est-ce qu’il y a des candidats pour le syndicat gendarmerie en tant que suppléant. Fred Gaborit maintient sa candidature.

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas : Je pose la question parce que tout à l’heure il y avait un illisible je l’ai mis dans les nuls mais là on peut quand même peut lire  le nom de Mr Gaborit ce n’est pas moi qui vais

Brouhaha

André Desvges : Il va avec les Oui, il faut le mettre avec les oui

Laurent Alaphilippe : Accepté

Alain Thomas : Oui merci.

Brouhaha

Alain Thomas : Oui : Six – Non : Quatre –Blanc : Un – Nul : Un.

Maire : Mr Fred Gaborit est élu au syndicat de gendarmerie en tant que suppléant.

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Maire : Syndicat d’eau potable le SIAEP Mr Leclercq était suppléant aussi. Qui se présente au SIAEP ? La dernière fois on a eu du mal à obtenir un suppléant. Pas de volontaire ?

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Maire : Au SICA syndicat intercommunal de la la Choisille et de ses affluents en tant que suppléant. Qui se présente au SICA en tant que suppléant ? Personne ? Bon pas de suppléant au syndicat intercommunal.

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Maire : Au SIEIL Patrice Leclercq était suppléant. Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre et Loire. Qui se présente au SIEIL ? Fred Gaborit. Bon on vote par oui ou par non pour Fred Gaborit.

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas : Oui : Sept –  Non : Deux – Blanc : Deux – Nul : Un.

Maire : Mr Gaborit est élu suppléant au syndicat intercommunal d’énergie.

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Maire : Syndicat intercommunal d’assainissement Cerelles Chanceaux sur Choisille le SIA. Patrice Leclercq était titulaire au SIA. Qui se présente au  Syndicat intercommunal d’assainissement Cerelles Chanceaux sur Choisille ? Est-ce qu’il y a d’autres candidats ? On vote par oui ou part non pour la candidature de Mr Alain Thomas.

Opération de vote

Alain Thomas : Enumération des bulletins –

Alain Thomas : Oui : Neuf – Non : Deux – Blanc : Un.

Maire : Mr Alain Thomas est élu titulaire au syndicat intercommunal d’assainissement de Cerelles/Chanceaux sur Choisille.



06/03/2013
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