L'info Cerelloise

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CM du 4 avril 2013

ORDRE DU JOUR  

 

1) - Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'année 2012 

2) - Approbation du compte administratif 2012 

3) - Affectation des résultats de l'exercice 2012 

4) - Vote des subventions aux associations pour l'année 2013 

5) - Vote des taux d'imposition pour l'année 2013 

6) - Vote de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année 2013 

7) - Vote du budget primitif pour 2013  

8) - Informations du Maire  

 

 AVANT-PROPOS    

 

Dans la vie politique d’une commune, s’il est des conseils municipaux à ne surtout pas manquer c’est ceux relatifs aux budgets. En effet, c’est la seule occasion de faire le bilan de l’année 2012, de s’assurer d’une gestion saine des deniers publics et de se projeter dans l’année en cours.  

Je ne vais pas ici vous abreuver de chiffres, cela n’aurait aucun sens, car sans les tableaux représentatifs des diverses sections financières vous en perdriez vite votre latin. En revanche, avant de vous mettre en exergue les points d’achoppement entre les dirigeants de notre commune et son opposition je vais quand même vous dépeindre l’atmosphère générale des débats.  

Forcément cette soirée a commencé par de sourires crispés tant l’enjeu est d’importance. Tout au long des débats notamment pour le compte administratif 2012 et le budget primitif 2013 à chaque question des conseillers de l’opposition (est-il bien nécessaire de le souligner) sur le bien fondé des dépenses et souvent sur leur nature, Mr le Maire et son 1er adjoint ont fait montre d’agressivité et ont utilisé la controverse pour ne pas avoir à s’expliquer. Allant jusqu’à interpréter les constats d’irrégularité comme des mises en cause personnelle de leur intégrité. Je crois l’avoir déjà dit, le respect de la réglementation et de la Loi évite ce genre de suspicion. Tous les conseillers devraient avoir ce même raisonnement moral, cela serait salutaire pour la comptabilité communale.  

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Au cours des débats Mr Desvages a informé le conseil municipal d’un incident l’ayant opposé au Maire de Cerelles pour les obsèques de son neveu. La maman souhaitait que son fils repose au cimetière de Cerelles à proximité de ses grands parents. Elle a donc chargé son frère des démarches municipales, lors d’un entretien houleux avec Mr le Maire ce dernier lui a refusé une place. Mr Desvages pour respecter les volontés de la famille a alors du prendre la concession à son nom.  

Mr le Maire répondant du tac au tac à précisé qu’il avait fait une fleur en autorisant cet enterrement à Cerelles.  

Mme Reille s’offusque en précisant que le Maire n’avait absolument pas le droit de refuser l’octroi d’une concession (cf règlement des cimetières du Code général des collectivités territoriales).   

Mr Desvages indique qu’une gerbe de fleurs portant inscription conseil municipal a été déposée sur la tombe, vérification faite elle vient de la commune de             Chasseneuil-du-Poitou (86). Afin d’éviter toute interprétation l’inscription a été modifiée et le nom de la commune ajouté.  

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Le budget primitif 2013 a été le point d’orgue de la démonstration de démocratie version Cerelloise. Après avoir énuméré les chiffres, Mr le Maire s’est refusé de donner des explications sur ces derniers, ce qui a provoqué le départ des conseillers de l’opposition. Départ justifié par l’arrogance avec laquelle on leur refusait l’information. Le constat étant fait qu’il était inutile d’entamer un débat convenu d’avance. 

Théo Baude  

 

SYNTHESE DE LA REUNION   

 

La séance a débuté par l’appel des conseillers, trois manquaient à l’appel et ont donné pouvoir (Mme Claudette Rousseau à Mr Gérard Multeau – Mme Annie Goujon à Mr David Macé – Mr Luc Garanne à Mr Thierry Wable). Ensuite, Mr Alain Thomas s’étant porté volontaire il a été élu secrétaire de séance. Ne doutons pas une seconde de la pertinence de son compte-rendu de séance, cette réunion étant enregistrée.  

Après nous avoir rappelés l’ordre du jour Mr le Maire a entamé la séance :  

Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l’année 2012 : 

Mr le Maire s’est lancé dans la lecture de chiffres qui font ressortir un équilibre financier. Difficile depuis le public de s’assurer de la réalité de cette balance. Toutefois, les conseillers d’opposition s’ils ne mettent pas en doute ce document, précisent que les commentaires de Mr le Maire sont superfétatoires et qu’il confond budget et compte de gestion.   

Mme Reille déplore l’absence de la trésorière puisque quelques questions techniques sur l’organisation de ce document resteront sans réponses. Mr le Maire indique qu’il l’a sollicitée mais qu’elle n’était pas disponible.  

Il est précisé que ce compte de gestion du receveur municipal n’est qu’un contrôle de la légalité des écritures comptables et qu’il ne porte pas quitus de la gestion de la commune.  

Mis au vote ce document est adopté : Pour : 8 – Contre : 3 – Abstention : 2  

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Approbation du compte administratif 2012 :  

Mr le Maire nous a lu toute une litanie de chiffres, mais là le débat est devenu plus houleux car il existe un problème d’interprétation des données exposées. Mr le Maire fait état d’une compatibilité par rapport au budget primitif 2012, et ce faisant présente une situation honorable, alors que des actions prévues à ce budget n’ont pas été menées à bien (embauche d’une secrétaire par exemple). Mr Desvages demande une comparaison des données 2012 avec le compte administratif de l’année 2011, cette intervention après avoir causé un peu d’émoi du côté de l’exécutif est suivie d’effet.  

La comparaison laisse apparaître une vision totalement différente. Loin d’être idyllique comme aurait pu le laisser croire la première approche, la situation présentée est plus préoccupante.   

Quelques chiffres pour l’exemple : 

Les charges générales de la commune ont augmenté de 17%  

- Les dépenses de service + 7%   

- Eau assainissement + 38%  

- Fêtes et cérémonies + 28%  

- Le carburant a augmenté de 18% (justifié par le 1er adjoint part le fait de la flambée du pétrole et de la mise en service d’un deuxième véhicule). Pas sur que tous les déplacements hors commune soient justifiés ?  

- Petit équipement + 11%  

- Bâtiment + 41%  

- Téléphonie : Il n’est pas constaté d’augmentation significative mais aucune mesure permettant une économie n’est engagée.  

A ce sujet, il est demandé une nouvelle fois de faire le nécessaire afin d’équiper la commune de matériel plus économique. Mr Wable avait préparé une étude en ce sens en 2010. Etude rejetée par Mr Macé et depuis plus rien.   

 Le grand livre  

Mme Reille précise qu’elle a regardé le grand livre de la commune et qu’elle y a trouvé des renseignements surprenants concernant certains engagements de dépenses :  

-      3000€ de fleurs   

-      L’achat d’une antenne télévision ????  

-      Pour les fournitures scolaires, le montant des achats dépasse le budget alloué par le vote de l’assemblée municipale. Mr Macé sans justifier ce dépassement pour le moins irrégulier, le trouve normal, s’agissant des enfants, curieux la fin justifie t‘elle les moyens ?  

-  Des contrats de prestation de service pris avec des sociétés sans que le conseil municipal n’en soit informé 

-   8800€ versés à la société qui était en concurrence avec TENDREVERT/SAFEGE, vous savez le marché public pour le petit Vouvray. Pas de trace de mise en concurrence, pas d’information du conseil municipal ?  

Interrogé sur la prestation fournie par cette société Mr Macé nous apprend qu’il s’agit de relevés topographiques sur le secteur de la Mulotière, bizarre encore un engagement dont le conseil municipal n’a pas été informé et donc qu’il n’a pas autorisé.  

-   Des frais de déplacement versés à la secrétaire dite générale pour aller passer son concours. Mr le Maire indique qu’une délibération de 2011 autorise le versement de cette somme pour les stages et formations. Sauf que ce document est annuel donc périmé et qu’il ne fait pas mention d’un concours. En outre il appartenait au Conseil municipal de fixer le montant de l’indemnité versée.  

 Les crédits  

Interrogé par Mr Desvages sur le montant des intérêts des crédits (325 000 euros) pris par la municipalité, Mr le Maire rétorque avec ironie que malgré sa mauvaise gestion la commune a obtenu un prêt.  

Le conseiller lui demande alors si la totalité de la somme a été utilisée, la réponse est non. Conclusion, la commune paye des intérêts sur la globalité de la somme, sans avoir engagé le moindre chantier, ce qui laisse à penser qu’au lieu d’utiliser les fonds propres de la commune on utilise un crédit, bizarre ?  

Peut être que ce « Matelas » comme se plait à l’appeler notre bon Maire est la garantie du crédit ?  

L’inquiétude 

Inquiétant tout de même puisque pendant la même période, il est constaté que les recettes de la commune sont en diminution : le montant des subventions à baissé de 5%. (Ce qui en raison de la crise économique et des contraintes budgétaires nationales en cours de développement devrait encore s’amplifier.)  

Mr Desvages tire la sonnette d’alarme en précisant que si la municipalité ne contient pas ses dépenses, les seules ressources seront les impôts et les taxes 

Que sont devenues les amendes de police ? 

Mme Reille demande ce que sont devenues les sommes versées à la commune au titre des amendes de police dont elle rappelle la finalité, qui est d’aider les communes à concrétiser des actions pour la sécurité routière. A Cerelles cela devait permettre de réaliser un cheminement piéton après avoir busé le fossé entre la rue de la scierie et le carrefour avec le D 28.  

Je me souviens que ce sujet a déjà été abordé en séance du CM et que Mr le Maire avait affirmé que les buses étaient achetées et se trouvaient à l’atelier municipal, dans l’attente d’une réalisation par les employés communaux.  

Les enregistrements sonores ça sert aussi à se rappeler les promesses et les informations distillées lors des conseils. Bref, sur le budget pas de trace des sommes allouées, probablement versées dans le tronc commun pour compenser. 

Malgré toutes les interrogations dont les réponses sont loin d’être satisfaisantes le compte administratif a été voté, après que le Maire ait quitté la pièce. C’est à Mr Macé qu’est revenu l’insigne honneur de diriger ce vote.  

Pour : 7 – Contre : 5   

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Affectation des résultats de l’exercice 2012. 

Le transfert des excédents de 2012 sur l’année 2013 n’a donné lieu à aucun débat de fond. 

Vote : Pour : 7 – Contre : 5 – Abstention : 1  

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Les subventions aux associations pour l’année 2013 

Mr Foulon, 3ème adjoint précise tout d’abord qu’il y a eu une nette amélioration dans la tenue des dossiers présentés, la commune a reçu 19 demandes, la commission a écarté celles qui manifestement n’ont pas fourni les renseignements demandés ou jugées infondées. Il est donc proposé au vote :  

Jasmin d’orient : 200€   

Bibliothèque : 400€   

Yacadanse : 300€ : Il est à noter que le président Mr Gaborit de l’association, 2ème adjoint, responsable des finances, s’est abstenu de participer au vote. En revanche la compatibilité de son association a semblé « bizarre ».  

Mme Reille a souligné qu’elle était soucieuse de la gestion financière de la commune au regard de cette présentation comptable. Le président (responsable finances de la commune) de cette association s’est tout de suite dédouané en faisant rejaillir « la faute » sur le trésorier.  

Mr Desvages a rappelé que le président ainsi que tous les membres du bureau de l’association sont responsables sur leurs deniers personnels en cas de problème comptable.  

Malgré cette incertitude Mr Macé est intervenu pour estimer qu’il y avait un problème d’équité entre cette association qui compte 67 adhérents et Jasmin d’orient qui n’en compte qu’une dizaine.  

Mr Foulon a rappelé que les subventions municipales ne sont pas attribuées pour régler les problèmes de budget mais pour aider une association à monter une action 

Grandir à Cerelles : 600€ pour le spectacle de Noël. 

Prévention routière : 150€   

Anciens combattants : 170€  

Rencontres et loisirs : 2000€  

Centres de formation des apprentis : une allocation sera versée à ces organismes sous une autre forme et les parents des enfants fréquentant ces établissements en seront informés. 

Collège de Neuillé (école du cirque) : Les renseignements demandés n’ont pas été fournis, interrogation collective, à qui est versé l’argent ? Et que subventionne-t-on ? Il est décidé tout de même de reconduire le même versement qu’en 2012 : 364€ 

Ecoles :  

Piscine : 1650€  

Classe neige : (2 versements) 1ère partie 2013 : 1705€ le solde sera voté et versé en 2014 au prorata du nombre d’élèves participants (sur justificatif) sur la base de 110€ par enfant. 

Coopérative scolaire : Cette entité n’a pas fourni de compte comme la Loi l’y oblige afin de justifier de l’utilisation des fonds. 

Subvention exceptionnelle : L’école a présenté à l’appui de cette demande le courrier d’un globe-trotter qui envisage de faire un tour du monde en solitaire. Il envisage tout au long de son parcours de prendre contact avec les écoles qui le soutiendraient par Internet. Pour s’inscrire il est demandé à la commune une subvention de 800€. 

L’ensemble du conseil municipal décide d’attendre d’avoir plus de renseignements sur le sérieux de l’opération avant de se prononcer. La demande des comptes de la coopérative scolaire est réitérée.  

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Vote du taux d’imposition pour l’année 2013 

Mr le Maire présente une délibération sans augmentation de la fiscalité à Cerelles.  

Mr Desvages trouve que cela est en adéquation avec le fait que notre commune à l’un des taux d’imposition le plus élevé du département et surtout parce qu’aucun investissement n’a été programmé. Il met en exergue l’état des chemins communaux que le manque d’entretien contribue à détériorer.  

Vote : Pour : 10 – Contre : 0 – Abstention : 3  

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Vote de la subvention au centre communal d’action sociale pour l’année 2013 

Mr Foulon présente la situation du CCAS. En 2012 la commune à versé 4000€ de subvention, la somme n’étant pas totalement épuisée, il demande pour 2013 une somme de 3000€.  

Vote : Pour : 13  

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Vote du budget primitif de 2013 

Alors là nous entrons dans le domaine qui fâche, manifestement le dossier présenté ne laisse pas libre cours à la discussion et encore moins à l’explication de texte.   

Comme en 2012, le document est suffisamment vague pour permettre au Maire et à son 1er adjoint de gérer comme bon leur semble la commune, sans même en référer au conseil municipal, et à l’usage l’on constate que c’est sans même rendre compte de leurs actions.  

Mr le Maire après avoir déclaré son projet de budget en « super équilibre » se lance dans la lecture du document et une nouvelle fois nous abreuve de chiffres. A la demande des conseillers d’opposition il accepte de rappeler en même temps le montant du compte administratif 2012 afin de pouvoir faire la comparaison. Bon prince il y ajoute même les sommes du budget primitif 2012.   

Forcément, a un moment il s’est trompé de registre et à mélangé les données. De ce fait, dans le public nous n’y comprenions plus rien. Pas sur qu’autour de le table la démonstration ait été mieux comprise.   

Bref, sa démonstration finie il a bien fallu qu’il se rendre à l’évidence, certains avaient suivi et allait lui demander des détails  sur cette litanie de chiffres.  

Réactions  

Mme Reille a jugé ce budget déraisonnable  en citant par exemple une augmentation des charges :  

-      à caractère générales  de + 30% (eau, électricité, frais de téléphone, d’affranchissement et voyages …)  

-      de fournitures de voirie de + 150%   

-      de frais pour le matériel roulant + 110% de maintenance 

  • 14 000 euros de dépenses pour le cimetière 

Mr Desvages souligne que pour le téléphone il est urgent de maîtriser cette inflation. Il demande aussi en quoi consiste la prestation de 14 000 euros prévue pour le cimetière ?   

Le cimetière  

Le Maire indique qu’une société lui a proposé la gestion du cimetière et que le commercial est déjà venu à Cerelles pour faire un diagnostique gratuit, après cette visite et selon le Maire 150 tombes seraient à relever.  

Dans l’échange qui s’instaure l’on apprend tout de même par Mr le Maire qu’un logiciel a été acheté par l’ancien Maire Bernard Leclercq, mais que celui-ci obsolète n’a jamais fonctionné et que rien n’avait été fait depuis très longtemps pour le cimetière. Nul doute que l’intéressé appréciera.  

 Interrogation sur la gestion  

Pour ma part je me souviens qu’une démarche avait été initiée par cette ancienne municipalité pour contacter les familles des défunts et qu’au cimetière les affichages réglementaires avaient été apposés. En outre, et chacun peut le vérifier le cimetière est jalonné et l’élaboration d’un plan des lieux ne doit pas poser de problème si tant est qu’il n’existe pas déjà.  

Rôle des élus et du personnel administratif ?  

Quand au suivi des concessions il est de la responsabilité de Mr le Maire et de la commission cimetière dont le responsable se trouve être le 2ème adjoint Mr Gaborit. Quand aux actions administratives et cela a été rappelé par Mme Reille, elles sont du ressort de le secrétaire dite générale.  

Pour ma part puisque élu en 2008 et pendant les quelques mois où j’ai siégé au conseil municipal, je peux attester que le dossier était en instance, la secrétaire générale de l’époque l’avait préparé et nous devions nous y atteler, si les événements politiques n’en avaient décidés autrement. Qu’est devenu le travail préparatoire ?  

En fait, une nouvelle fois nos élus vont se décharger de leur responsabilité et de leurs charges sur une entreprise privée. Peut-être pourrions-nous nous interroger sur le montant des indemnités perçues par les plus éminents d’entre eux ?  

Nous n’en saurons pas plus notre Maire refusant de donner des précisions sur ce sujet. S’est-il déjà engagé ? 

L’impossible débat  

Le débat pour l’adoption de ce  budget primitif ne pouvant pas se dérouler convenablement comme le prouve l’absence de réponse et de communication de document sur la première interrogation, les membres de l’opposition ont quitté la salle du conseil à 23 heures 10, estimant que la délibération dans ces conditions était impossible.  

Pour ma part, comme le public, j’ai quitté les lieux, assuré que si le conseil municipal continuait sa réunion, elle n’aurait aucun sens, puisque aucune des personnes présentes ne soulèverait le moindre indice nous permettant de juger de la pertinence de ce budget.  

Il semble que ce budget a été voté par la partie restante (Maire – 1er adjoint Mr Macé – 2ème Adjoint Mr Gaborit – Mr Multeau  Mr Thomas et les deux pouvoirs) seul le 3ème adjoint Mr Foulon s’e serait abstenu.   

Etrange, il m’a pourtant semblé que le quorum n’y était plus ? Encore un bizarrerie Cerelloise.  

Le positif de cette affaire, c’est qu’ils ne pourront pas prétendre que la marche de la commune a été en quoi que ce soit freinée par les oppositions.  

Ils ont prouvé une nouvelle fois qu’ils sont les maîtres de Cerelles et qu’ils n’ont de compte à rendre à personne 

Théo Baude 


 



02/04/2013
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