L'info Cerelloise

ORDRE DU JOUR 

1 - Approbation du PV du conseil municipal du 19 décembre 2024

2 - Création d'un emploi non permanent d'agent technique 

3 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2025 

4 - Pôle santé : Fixation des conditions de mise en location 

5 - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

6 - Ouverture de crédits d'investissement anticipée sur le budget 2025 

7 - Reprise des concessions en état d'abandon 

8 - Adhésion au logiciel ORPHEE pour la bibliothèque 

9 - Informations du Maire 

Merci de votre patience, voici enfin le résumé de la réunion du conseil municipal du 6 février, le premier de l'année 2025. Je tiens à signaler que de nombreux Cerellois se sont déplacés pour assister à la réunion du conseil municipal, merci à eux.

Je le rappelle qu'il siège en audience publique. Les discussions y sont souvent intéressantes pour suivre la vie de la commune. En revanche, et je sais que c'est frustrant, le public n'a pas le droit d'intervenir ou de manifester son humeur.

Toutes les délibérations prévues à l'ordre du jour ont été votées sans grande discussion tant elles étaient consensuelles. 

Il est décidé :

- une création d'un emploi, non permanent, pour assurer l'entretien des espaces verts, ce qui avec le printemps qui arrive ne sera pas un luxe. 

- Un projet portant sur une modification de la voirie rue du Coq Hardi devant le pôle santé est accepté. Il consiste à sécuriser la traversée de la rue pour les piétons qui se rendront au pôle santé et sécuriser l'arrêt des bus et plus précisemment la descente et l'accès au bus des enfants en créant un rétrecissement de voie. Lorsque le bus sera à l'arrêt la circulation sera interrompue dans les deux sens. Pour cette réalisation une demande subvention au titre des amendes de police a été votée. 

- La reprise par la commune de 48 concessions en état d'abadon a été décidée. Après le relevage des corps par les pompes funèbres elles seront de nouveaux disponibles. 

Une seule a posé problème car fléchée comme "inconnu" il s'avère qu'il s'agit de la sépulture de Mme LAMBERT Généreuse épouse GOUMON mère d'un mort pour la France de 20 ans qui repose au cimetière de Cerelles.

J'ai demandé à ce que de nouvelles recherches soient entreprises pour retrouver de la famille. S'il se trouvait parmis mes lecteurs une personne qui a des informations sur la famille, merci de prendre contact avec moi. 

Une mise au point a été faite par le 1er adjoint M. Groux concernant le commerce et ses déboires commerciaux et  judiciaires. 

Le commerce a été mis en liquidation judiciaire au mois de décembre 2024 et la commune est aujourd'hui dans l'expectative.

Quant à la situation judiciaire du tenancier, la municipalité a découvert la situation comme tout le monde à la lecture de la presse.

Il est à noter qu'il n'avait pas à rendre compte à la mairie de sa situation car il n'était que le loueur du local commercial et n'était pas employé de la mairie.

Pour ce qui est de l'autorisation d'exploiter la Licence IV l'enquête de police s'il doit y en avoir une n'est pas du ressort de la municipalité. 

Les prochains conseils municipaux sont programmés les 4 et 27 mars 2025.

Théo Baude 

DEBATS

Monsieur le Maire ouvre la séance à l’heure prévue par la convocation et procède à l’appel des élus. Onze sont présents et quatre absents qui ont donné un pouvoir.

(Mme Marchais à Mme Groux - Mme Talbert à Mme Rolshausen - Mme Jamot à M. Herbert - Mme Viot à M. Baude).

Le quorum étant constaté, il demande un/une secrétaire de séance.

Mme Rolshausen seule volontaire est confirmé par un vote à l’unanimité (15/15).

Après avoir rappelé que la séance du conseil était enregistrée et donné lecture de l’ordre du jour, M. le Maire commence la réunion :

Préambule : M. le Maire informe le conseil de la décision prise depuis la dernière réunion en application de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 2 juin 2020.

Il rapporte avoir signé l’acte suivant :

En date du 13 janvier 2025 : Signature d’un virement de 0,05€ du compte 022 chapitre 022 au compte 66111 chapitre 66 en section de fonctionnement, pour le solde d’intérêts d’emprunt au budget de la commune.

1. Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2024

Après avoir demandé s’il y avait des modifications à apporter au document et en l’absence de récrimination, M. Le Maire soumet au vote le Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2024.

(Approuvé à l’unanimité (15/15)

2. Création emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité : Agent technique polyvalent

M. le Maire expose "Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un accroissement d’activité au sein du service technique, notamment avec l’arrivée de la période d’entretien des espaces verts et des travaux liés aux projets communaux".

Je vous propose de créer un emploi non-permanent du 3 mars 2025 au 31 octobre 2025 sur le poste d’adjoint technique territorial catégorie C à temps complet (35/35ème).

Cet emploi sera occupé par un agent contractuel recruté en contrat à durée déterminé en fonction des besoins.

Il sera recruté avec une rémunération basée sur le 1er échelon du grade (indice brut : 367 - indice majoré : 366).

(M. le Maire précise que les dates données constituent la période d’exercice pendant laquelle se situent les périodes d’utilisation de cet emploi. Celles-ci sont fonction des besoins liés au développement de la végétation et de l’exigence des travaux communaux).

M. le Maire fait un aparté sur les incertitudes qui pèsent sur l’octroi des aides de l’Etat.

(Délibération adoptée à l’unanimité (15/15)

3. Demande de subvention au titre des amendes de police 2025

M. le Maire rapporte que dans le cadre du reversement du produit des amendes de police relatives aux infractions à la circulation routière.

Le conseil départemental est chargé de répartir une dotation de l’Etat entre les communes de moins de 10 000 habitants.

Cette rétrocession est réalisée sous la forme d’une subvention permettant de financer des travaux d’aménagement sur voies communales et routes départementales afin d’améliorer la sécurité des piétons, des cyclistes et automobilistes. Le montant de l’opération proposée doit se situer entre 1 200€ et 100 000€ HT.

Il propose de présenter le projet d’aménagement de la voirie du CD 28 rue du Coq Hardi devant le pôle santé.

Deux phases sont prévues :

1ère phase : 10 178, 52€ TTC soit HT 8 482.10€

2ème phase : 34 264.24 TTC soit HT 28 553.54€

M. Groux explique la nature du projet de sécurisation :

- 1) Sécuriser l’accès des piétons désirant se rendre au pôle santé depuis le parking de la Croix sis rue Reille. Etant précisé que le nombre de places de parking aux abords du bâtiment pôle santé est limité.

- 2) Sécuriser l’arrêt de bus rue du Coq Hardi. Notamment lors de la monté ou de la descente des bus scolaires. Un rétrécissement de la chaussée sera constitué en cet endroit afin de bloquer la circulation dans les deux sens pendant la durée du stationnement du bus.

M. le Maire se dit inquiet sur le montant de la subvention espérée qui selon lui aurait pu être de 70% il y a quelques années mais qui au jour d’aujourd’hui serait plus prêt de 20%. Il demande aux élus de se déterminer sur la demande de subvention.

Le CM approuve les travaux de voirie rue du Coq Hardi devant le futur pôle santé estimés à 37 035,64 HT soit 44 442,76 TTC et sollicite l'attribution de la subvention au titre des amendes de police au taux maximum applicable auprès u conseil départemental d'Indre et Loire pour le projet ci-dessus.

(Délibération adoptée à l’unanimité (15/15)

4. Pôle santé : fixation des conditions de mise en location

M. le Maire rappelle que la commune de Cerelles procède actuellement à la réhabilitation du bâtiment sis au 37 de la rue du Coq Hardi. Ce bâtiment est destiné à la création d’un pôle santé en vue d’installer 4 à 5 professionnels de santé. Ils exerceront leur activité en statut libéral.

Afin de débuter la recherche de praticiens nous devons décider des conditions tarifaires de mise à disposition des cabinets médicaux. Les travaux doivent être achevés à la fin du 1er semestre 2025. L’ouverture est prévisible en septembre 2025.

Il propose de définir le loyer de chaque local et des espaces communs.

Pour l’année de lancement soit de septembre à décembre 2025 je propose que les charges locatives (électricité eau chauffage) soient prises en charge par la commune. Un bail professionnel de six ans sera ensuite établi.

Après concertation les élus décident à l’unanimité :

• Que la commune prendra en charge les charges des communs pour l’année 2025.

• Que le montant des loyers aura pour base le nombre de mètres carrés

• Fixent le montant de base du loyer à 22 € le mètre carré

Répartis comme suit :

Deux cabinets de 11 m² à 220€ chaque (pouvant être réunis en un seul de 22m²)

Un cabinet de 13 m² 264€

Deux cabinets de 15,5 m² 341€ chaque.

• Autorisent la recherche des professionnels de santé.

(Délibération adoptée à l’unanimité (15/15)

5. Actualisation du RIFSEEP

Suite à la parution du décret n°2024-641 du 27 juin 2024, relatif au régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et agents contractuels de l’Etat a été publié au JO le 29 juin 2024.

Il modifie notamment le décret n° 2010-997 du 26/08/2010 en y ajoutant un article 2-1 qui prévoit le maintien d’une partie du régime indemnitaire pendant les périodes de congés de longue maladie (CLM) et de graves maladies (CGM)

En conséquence les organes délibérants des collectivités territoriales et établissements publics peuvent faire évoluer les conditions de maintien des primes et indemnités versés aux agents publics : le maintien du RI en cas de congé de longue maladie ou de congé de grave maladie est désormais possible à hauteur de 33% la première année et 60% les deuxième et troisième année, au maximum.

Par ailleurs, il est proposé de modifier les bénéficiaires et de l'attribuer, désormais, seulement aux agents titulaires, sous réserve de l'avis favorable du Comité social territorial (instance consultative composée de représentants d'élus et de représentants du personnel, rattachée Centre de gestion pour les collectivités de moins de 50 agents)

Après concertation l’assemblée décide à l’unanimité le maintien du RI tel que proposé et de n’attribuer ces indemnités qu’aux agents titulaires.

(Délibération adoptée – 2 abstentions (13/15)

6. Ouverture de crédits d'investissement anticipée sur le budget 2025

M. le Maire rappelle que l'article L1612-1 du code général des collectivités territoriales précise qu'en dehors des dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette, une autorisation du conseil municipal est obligatoire pour procéder à des engagements de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif (maximum 25% du montant du budget primitif de l'année précédente).

M. le Maire sollicite une ouverture anticipée de crédit d'investissement 2025 pour pouvoir régler les factures suivantes liées à l'aménagement du pôle santé (opération 269 - compte 21351) :

• BTP Consultants : mission de coordination sécurité et protection de la santé

Note honoraire N°2 / facture N°F-BTP37X-30-25-02401 = 1002,00€ TTC

• BTP Consultants : mission de contrôle technique

Note honoraire N°2 / facture N°F-BTP37X-20-25-02449 = 720,00€ TTC

Ces dépenses devront obligatoirement être reportées au budget primitif 2025.

(Délibération adoptée à l’unanimité (15/15)

7. Reprise des concessions en état d'abandon

M. le Maire rappelle que la commune a fait le constat que plusieurs concessions, perpétuelles pour la plupart, se trouvaient en état d'abandon manifeste.

Pour remédier à cette situation et permettre à la commune de récupérer les emplacements délaissés, une procédure de reprise de concessions a été engagée en 2020 conformément au code général des collectivités territoriales (notamment articles L2223-17 et R 2223-18).

L’ensemble de la procédure ayant été menée à son terme le conseil municipal est amené à se prononcer sur la reprise de 48 concessions qui sont dans les carrés A et B de la géographie du cimetière. Cela permettra ensuite de prendre un arrêté de reprise. Les terrains ainsi libérés seront remis en service pour de nouvelles concessions après réalisation de travaux de relevage des corps par les pompes funèbres.

M. le Maire explique que le délai initialement prévu de trois ans pour exécuter cette opération a été ramené à une année depuis le 1er janvier 2025. Qu’il faut considérer une tombe à l’état d’abandon lorsqu’elle n’est plus entretenue, ni fleurie ou que le monument funéraire est dégradé… Dans le cimetière de Cerelles il y avait une centaine de tombes concernées.

Il faut considérer qu’un constat est établi par la commune à la suite des courriers sont adressés aux familles lorsqu’elles sont identifiées et qu’un affichage est effectué sur les sépultures.

A l’issue du délai d’un an sans contact de la famille un nouveau constat est réalisé et la décision portée devant le conseil municipal.

Le délai de 3 ans a été raccourci parce que certaines communes n’ont plus de place dans les cimetières et vu les difficultés de création d’un nouveau lieu, cela a été jugé nécessaire.

M. Groux précise que les courriers recommandés ont été adressés aux familles identifiées et que la municipalité n’a reçu aucune réponse. Il indique que pendant la période de la Toussaint une vérification a été faite et qu’aucune des sépultures objet de cette reprise n’a été entretenue ou fleurie.

M. Baude signale que le CM d’une commune voisine a voté une convention avec les pompes funèbres pour étaler dans le temps les relevages des corps. Il demande vu le coût si cela sera le cas à Cerelles.

M. le Maire répond qu’effectivement ces travaux seront étalés dans le temps.

M. Baude après avoir signalé qu’il avait fait le tour des sépultures objet de cette délibération. Il émet une sollicitation concernant la concession n° B 57 qui est fléchée comme « Inconnu » alors que sur celle-ci figure la plaque (certes cassée) rappelant le souvenir de Madame LAMBERT Généreuse Marie épouse GOUMON née le 18 février 1859 à Ambillou et décédée à Cerelles le 27 février 1951.

Cette personne est la mère de Monsieur GOUMON Auguste soldat au 80ème régiment d’infanterie né le 27 août 1898 à Cerelles Mort pour la France des suites de blessures de guerre le 18 octobre 1918 à l’âge de 20 ans. Son corps repose au cimetière de Cerelles n° 83.

Il demande à ce que cette sépulture soit préservée au moins quelques années le temps de trouver des descendants car il se trouve que lors de la cérémonie du centenaire des membres de la famille étaient venus.

La secrétaire générale : Rappelle que pour les recherches la commune a été aidée moyennant finance par un cabinet spécialisé.

Le Maire et le 1er adjoint émettent un avis favorable à la requête et indiquent que si le relevage est inéluctable il sera l’un des derniers.

M. Baude signale qu’il vote pour le relevage en tenant compte des réponses données à sa demande en espérant avoir le temps de retrouver un membre de la famille.

(Délibération adoptée à l’unanimité (15/15)

8. Adhésion au logiciel ORPHÉE

M. le Maire indique que le département et les services de le DDLP (direction déléguée du livre et de la lecture publique) propose de ré informatiser le réseau des bibliothèques et de passer sous ORPHEE prestaire choisi après une mise en concurrence.

La communauté de communes, par délibération du 18 décembre 2024, a accepté la contractualisation avec ce nouveau prestataire et invite les bibliothèques « hors réseau » à y adhérer également.

La prise en charge financière se fera par la communauté de communes pour la maintenance et par le conseil départemental pour le reste. Seul le coût d’extraction du fichier des données sera payé par la commune. Sachant que notre prestataire actuel ne facture pas ce transfert.

Selon M. le Maire l’adhésion à ce prestataire va nous coûter un peu moins cher.

La Secrétaire générale précise que nous sommes en partenariat avec « la lecture publique » et que ceux-ci vont également adhérer à Orphée.

(Délibération adoptée à l’unanimité (15/15)

9. Informations du Maire

Prochains conseils municipaux :

• • • • • • • • • • • • •  4 mars 2025 à 18 h 30 
                        • 27 mars 2025 à 18 h 30 (budget)

Mise au point du 1er adjoint M. Groux concernant le commerce

Pour couper court aux rumeurs qui circulent sur la commune voici quelques éléments :

Liquidation judiciaire

Depuis le 15 décembre 2024 le commerce est en liquidation judiciaire. Un commissaire-priseur a été mandaté et en principe il devrait procéder à l’inventaire le 20 février 2024.

Bail commercial

Le bail court toujours il ne pourra être rompu que lorsque l’affaire sera soldée.

Mesures de sécurité

La serrure de la réserve a été changée car on ne sait pas qui détient les clés et où elles sont.

L’électricité à été coupée. En outre, cela permet de bloquer les rideaux électriques et les autres accès au commerce.

Quelques précisions

• Le tenancier du commerce n’étant pas un employé de la mairie, mais seulement un locataire, celle-ci n’avait pas la possibilité légale de s’informer sur son passé.
• Pour ce qui concerne la Licence IV la mairie de Cerelles a constitué le dossier réglementaire qui est nécessaire pour permettre au tenancier de l’établissement son exploitation et l’a adressé en Préfecture. Là aussi la mairie n’est pas compétente pour juger de la capacité du demandeur tant professionnel qu’au regard de la Loi (casier judiciaire par exemple).

La Loi permet l’exploitation de la Licence IV :

- Sous réserve de présenter une attestation justifiant d’un stage. Le document en attestant a été adressé en préfecture via la mairie sans soulever de problème.

- Pour exploiter la Licence IV l’intéressé ne doit pas avoir eu de condamnation pénale depuis 5 ans. La mairie n’est pas en capacité de le vérifier. C'est du ressort de la police administrative.

- Dans le cas présent, en 2019, l’intéressé était sous le coup d’une exécution de peine. Ce qui veut dire que la condamnation était antérieure. Pour les faits objet de sa dernière condamnation, l’intéressé comparaissait libre et donc présumé innocent jusqu’à la condamnation.

Une incertitude demeure concernant la cessation du bail du commerce car il est au nom d’une SA composée par Steven Hayer et Judicaëlle Roger. Cette dernière n’a plus donné de ses nouvelles depuis son départ le lendemain de l’ouverture.

Pôle santé

M. Brault rend compte de sa présence aux réunions de chantier et porte à la connaissance du conseil municipal une difficulté qui risque de faire prendre du retard au projet. En effet lors de la dernière réunion de chantier le menuisier semblait avoir des difficultés pour la livraison des portes et fenêtre et bien sur des poser en temps et en heure. Bien sur cela peut avoir des répercutions sur l’agenda des autres corps de métier.

Fin de la réunion du CM 19 heures 50