CM du 18 septembre 2012
Conseil municipal de Cerelles
Séance du mardi 18 septembre 2012 à 20 heures
Convocation en date du 14 septembre 2012 affiché le même jour.
Ordre du jour :
1°) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2012
2°) Approbation du compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2012
3°) Marché de travaux à procédure adaptée "Quartier du Petit Vouvray" - Autorisation de lancer la procédure de passation du marché et de signer le marché correspondant.
4°) Éclairage public dans le quartier du Petit Vouvray - Engagement sur la participation communale
5°) Fixation des tarifs de la restauration scolaire
6°) Autorisation au Maire de contracter un emprunt
7°) City stade - Approbation du projet de construction et autorisation de solliciter l'attribution de subvention auprès de tout partenaire
8°) Convention avec la communauté de communes relative aux travaux de voirie sur la VC 6
9°) Remboursement des frais d'autoroute au Directeur de l'ALSH
10°) Indemnité de conseil alloué au comptable du Trésor
11°) Création de 2 postes d'adjoints techniques de 2ème classe :
a) Un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet en emploi permanent au sein des services techniques
b) Un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet pour accroissement temporaire d'activité (pause méridienne)
12°) Convention de participation financière au fonctionnement du psychologue scolaire
13°) Informations du Maire.
La synthèse de la réunion (cliquez sur le lien)
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